Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

MN_2026_17 SDAEU

Entre Bièvre et Rhône
Saint-Maurice-l'Exil (38)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/06/2026

Informations clés

Acheteur
Entre Bièvre et Rhône
Lieu
Saint-Maurice-l'Exil (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 35 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/05/2026
  • Échéance : 25/06/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Entre Bièvre et Rhône a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 25/05/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Entre Bièvre et Rhône a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics9
  • Environnement / Espaces verts / Proprete9
  • Etudes / Ingenierie8

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1e9fdf59-5875-4d8f-b179-54e823f98ca7
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Entre Bièvre et Rhône
Lieu
Saint-Maurice-l'Exil (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00352673-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Entre Bièvre et Rhône
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
MN_2026_17 SDAEU
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Procédure avec négociation en vue d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et des communes proches dont l'assainissement est également géré par la CCEBER (Cf DCE)
Lieu d’exécution
Saint Maurice L Exil

Acheteur

Nom
Entre Bièvre et Rhône
Site acheteur
entre-bievreetrhone.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
E423E762-B139-7971-9C6D36D006F17D53

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71335000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71335000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
48 MONTH
Montant/plafond détecté
800 000 EUR

Références

Identifiant consultation
a4e19510-b533-47af-9f7c-ba018cf1ad81
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
MN_2026_17 SDAEU · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Procédure avec négociation en vue d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et des communes proches dont l'assainissement est également géré par la CCEBER (Cf DCE) · CPV 71335000 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Procédure avec négociation en vue d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et des communes proches dont l'assainissement est également géré par la CCEBER (Cf DCE)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/05/2026
Date limite
25/06/2026
Depuis la clôture
35 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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