Appel d'offres publicOuvert · J-28

Prestation de régie et de gestion des données scientifiques de l’archéologie du CCEA de Besançon (1 lot)

DRAC Bourgogne-Franche-Comté
Lieu d'exécution : Besançon, Bourgogne-Franche-Comté, France
Remise des offres
Dans 28 jours
Montant
80 000 €
Exact
Durée
90 DAY
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marchespublics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation de régie et gestion des données scientifiques liées à l’archéologie (DSA) du Centre de conservation et d’étude archéologique de Besançon, assurant la coordination rapide entre le prestataire et la DRAC Bourgogne-Franche-Comté, en mode marché unique.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 80 000 €Exact

Lot unique

Prestation de régie et gestion des données scientifiques liées à l’archéologie pour le CCEA de Besançon, sans allotissement.

CPV 92521200CPV 92500000CPV 92521210

L'acheteur

DRAC Bourgogne-Franche-Comté

7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 01/10/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Lot concerné LOT-0001 · Lot unique

Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2023.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
28
Montant attribué
6,7 M €
  • 20241,1 M € · 6 marchés
  • 20252,3 M € · 14 marchés
  • 2026en cours3,3 M € · 8 marchés
  • Services · 18
  • Travaux · 10

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Etudes / Ingenierie1
  • Maitrise d oeuvre1

Territoires cités

  • Besançon1
  • Nièvre1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marchespublics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Il n’a pas été prévu d’allotir le marché
  • En effet, cette disposition permet d’éviter la multiplicité des ac-teurs dans un process qui nécessite de la réactivité et de la coordination entre le prestataire choisi et la DRAC.

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
3e402412-ea3b-40c6-a09f-09380fed6d23
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Le marché est en un seul lot
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
Besançon

Acheteur

4 éléments
Nom
DRAC Bourgogne-Franche-Comté
Site acheteur
www.culture.gouv.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
17210460600014

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
92521200, 92500000, 92521210
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
19 h 00
Début prévisionnel
Durée
90 DAY
Montant ou plafond
80 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
68c53faa-09ce-402d-b184-e467907f8c6b
Dépôt des offres
www.marchespublics.gouv.fr, www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Le marché est en un seul lot · Il n’a pas été prévu d’allotir le marché. En effet, cette disposition permet d’éviter la multiplicité des ac-teurs dans un process qui nécessite de la réactivité et de la coordination entre le prestataire choisi et la DRAC. · CPV 92521200

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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CPV détectés sur les lots
925212009250000092521210

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