Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Fourniture et transport de fondants routiers — accord-cadre départemental du Doubs (Département 25)

Département du Doubs

Doubs (25)

Lieu d'exécution : Centre de production / dépôt aux centres de stockage du Département du Doubs

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

4 000 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

21/08/2026

Informations clés

Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Doubs (25)
Budget: 4 000 000 €
Date limite: 21/08/2026
Publication: 08/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 15 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/07/2026
Échéance : 21/08/2026
Fenêtre de réponse : 45 jours

Profil acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Doubs, Besançon et Seloncourt

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 34927100

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture et transport de fondants routiers
Codes CPV : 34927100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département du DoubsAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP39
Regions / Departements27
Etudes / Ingenierie8

Territoires cités

Doubs9
Besançon4
Seloncourt1

Marchés publics de Département du Doubs Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-67020
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Doubs (25)
Publication: 08/07/2026
Date limite: 21/08/2026

Référence BOAMP: 26-67020
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 21/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture et transport de fondants routiers
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: Département du Doubs
Lieu d’exécution: Département 25

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Sel de déneigement
CPV détecté: 34927100
CPV complémentaires: 34927100
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 08/07/2026
Date limite: 21/08/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 21/08/2026
Montant/plafond détecté: 4 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture et transport de fondants routiers · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 34927100 · Montant 4 000 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-67020
Contract folder ID: 1cefed33-40bc-44ea-9fce-f9ec13c4135f
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 25

Résumé de la consultation

Fourniture et transport de fondants routiers (sel de déneigement) pour le Département du Doubs, via un accord-cadre avec émission de bons de commande sur 48 mois, livraison sur les centres de stockage du département et gestion des urgences (délai réduit à 2 jours) et livraisons standard (5 jours ouvrables), avec contrôle, pesée et transport jusqu’aux lieux de livraison du réseau départemental.

Lots (1)

LOT-0000

Fourniture et transport de fondants routiers

Fourniture et transport de fondants routiers (fondants de sel de déneigement) livrés sur les sites du Département du Doubs, cadre accord-cadre émis par bons de commande, livraison standard selon 5 jours ouvrables et urgence 2 jours, contrôle et pesée des livraisons, et transport jusqu’aux lieux de livraison indiqués.

CPV 34927100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.