Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Passation de marchés d’assurances – Département du Calvados (2026)

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Calvados (14)

Lieu d'exécution : Caen, Calvados (14), France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

16/10/2026

Informations clés

Acheteur: DEPARTEMENT DU CALVADOS
Lieu: Calvados (14)
Budget: Budget à vérifier
Date limite: 16/10/2026
Publication: 12/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 41 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 12/08/2026
Échéance : 16/10/2026
Fenêtre de réponse : 66 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DU CALVADOS a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 12/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Caen et Calvados

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 66516400-4 et 66512000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Responsabilité civile et risques annexes et Risques statutaires
Codes CPV : 66516400-4 et 66512000-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de DEPARTEMENT DU CALVADOSAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DU CALVADOS a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements6
Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

Caen1
Calvados1

Marchés publics de DEPARTEMENT DU CALVADOS Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Normandie Marchés publics Calvados

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-79477
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: DEPARTEMENT DU CALVADOS
Lieu: Calvados (14)
Publication: 12/08/2026
Date limite: 16/10/2026

Référence BOAMP: 26-79477
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 16/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 2026DAJ026 Passation de marchés d’assurances pour les besoins du département du Calvados
Description officielle: Le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Acheteur: DEPARTEMENT DU CALVADOS
Lieu d’exécution: Département 14

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 12/08/2026
Date limite: 16/10/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 17/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: Lot 1 Responsabilité civile et risques annexes · Le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr · CPV 66510000

Modalités et références

ID web: 26-79477
Contract folder ID: 3ca216b1-9993-45cb-9678-e9abff70cfaf
Modalités de réponse: marchespublicscalvados.safetender.com, marchespublics-calvados.safetender.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 14

Résumé de la consultation

Marché d’assurance en deux lots destinés au Département du Calvados pour couvrir les risques civils et les risques statutaires des agents et des activités de la collectivité, sur une période de 5 ans à compter de 2027, avec structuration en lot RC et lot Risques statutaires, plafonds et modalités de cotisation détaillés dans les annexes BOAMP.

Lots (2)

LOT-0001

Responsabilité civile et risques annexes

Garanties de responsabilité civile et risques annexes pour le Département du Calvados (RC et risques annexes) sur la période du marché.

CPV 66516400-4

LOT-0002Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Risques statutaires

Couverture des risques statutaires des agents (accidents de service, maladies professionnelles, prestations statutaires).

CPV 66512000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

66516400-466512000-2

Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 12/08/2026
Date limite: 16/10/2026
Temps restant: 41 jours
Fenêtre de réponse: 66 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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Appel d'Offre Public

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Date Limite

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