Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine

Département des Hauts-de-Seine

Nanterre (92)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur: Département des Hauts-de-Seine
Lieu: Nanterre (92)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/07/2026
Publication: 03/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 53 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 03/06/2026
Échéance : 14/07/2026
Début prévisionnel : 31/10/2026
Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

Département des Hauts-de-Seine a publié 143 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 26 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 04/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Hauts-de-Seine, Nanterre et Saint-Cloud

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département des Hauts-de-SeineAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Hauts-de-Seine a publié 143 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 26 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements86
Travaux / BTP68
Maintenance49

Territoires cités

Hauts-de-Seine18
Nanterre4
Saint-Cloud1
Vaucresson1
Indre-et-Loire1

Marchés publics de Département des Hauts-de-Seine Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine Marchés publics Nanterre

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8856407d-e535-4a6a-a47b-1725e5c83df1
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Hauts-de-Seine
Lieu: Nanterre (92)
Publication: 03/06/2026
Date limite: 14/07/2026

Référence TED: 00383756-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Hauts-de-Seine
Date limite: 14/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine
Description officielle: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…)Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Lieu d’exécution: Nanterre

Acheteur

Nom: Département des Hauts-de-Seine
Site acheteur: achats.hauts-de-seine.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 8812EB7D-E87F-FB29-D6304227C3165953

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60172000, 60100000, 60130000, 60140000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60140000

Calendrier et montant

Publication: 03/06/2026
Date limite: 14/07/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/10/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: d9b1ba42-076b-4512-90e0-cd3fc6588a6b
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine · Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…)Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique · CPV 60172000, 60100000, 60130000, 60140000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord cadre a pour objet le transport public routier urbain et/ou non urbain de personnes, en transport intérieur, pour tout service occasionnel ou récurrent collectif organisé par le Département des Hauts-de-Seine, effectué par un transporteur au moyen d'un ou plusieurs autocars

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.