Appel d'Offre PublicSource: TED
Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-Seine
Nanterre (92)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
14/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département des Hauts-de-Seine
- Lieu
- Nanterre (92)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord cadre a pour objet le transport public routier urbain et/ou non urbain de personnes, en transport intérieur, pour tout service occasionnel ou récurrent collectif organisé par le Département des Hauts-de-Seine, effectué par un transporteur au moyen d'un ou plusieurs autocars
Attendus Clés
L'accord cadre a pour objet le transport public routier urbain et/ou non urbain de personnes, en transport intérieur, pour tout service occasionnel ou récurrent collectif organisé par le Département des Hauts-de-Seine, effectué par un transporteur au moyen d'un ou plusieurs autocars
Critères d'attribution: Critère n°1 : Prix sur la base du Dqe | Critère n°1 : Prix sur la base du Dqe
Planning prévisionnel
Publication03/06/2026
Démarrage des prestations31/10/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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