Appel d'Offre PublicSource: TED

ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SPECIFIQUES POUR LES ARCHIVES ET LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALES, LE SERVICE DOCUMENTATION ET LA MEDIATHEQUE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (2026-0399)

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Marseille (13)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/10/2026

Informations clés

Acheteur: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Lieu: Marseille (13)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 12/10/2026
Publication: 02/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 37 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/09/2026
Échéance : 12/10/2026
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE a publié 30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 03/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE a publié 30 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements19
Maintenance10
Etudes / Ingenierie7

Territoires cités

Bouches-du-Rhône5
Marseille2

Marchés publics de DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône Marchés publics Marseille

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 82fc74be-4736-43e8-b1c2-aa7066ce4d69
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Lieu: Marseille (13)
Publication: 02/09/2026
Date limite: 12/10/2026

Référence TED: 00607294-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Date limite: 12/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SPECIFIQUES POUR LES ARCHIVES ET LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALES, LE SERVICE DOCUMENTATION ET LA MEDIATHEQUE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (2026-0399)
Description officielle: référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0399.
Lieu d’exécution: MARSEILLE

Acheteur

Nom: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Profil acheteur: marches.departement13.fr
Identifiant acheteur: 22130001500247

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 30192000, 30192700
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 30192700

Calendrier et montant

Publication: 02/09/2026
Date limite: 12/10/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 120 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 84523439-249e-4975-b42e-ac827c37ea2d
Modalités de réponse: marches.departement13.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0399. · CPV 30192000, 30192700 · Montant 120 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.departement13.fr

Résumé de la consultation

Le Service Achat et Gestion d'Equipements, Fournitures (SAGEF) a en charge, pour l'ensemble de la Collectivité, l’approvisionnement en fournitures de bureau dites "classiques" pour le compte des services du Département des Bouches-du-Rhône, y compris en fournitures spécifiques aux services des Archives et Bibliothèque Départementales, ainsi que de la Documentation et de la Médiathèque.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Critères d'attribution: Performances en matière de protection de l'environnement Ce critère 3 est pondéré à 05%.Pour le détail, se référer au RC. | Performances en matière de protection de l'environnement Ce critère 3 est

Délais