Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages

Département des Alpes de Haute Provence

Digne-les-Bains (04)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/06/2026

Informations clés

Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Digne-les-Bains (04)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/06/2026
Publication: 20/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 20/04/2026
Échéance : 01/06/2026
Début prévisionnel : 02/08/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Alpes-de-Haute-Provence et Digne-les-Bains

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département des Alpes de Haute ProvenceAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements49
Travaux / BTP33
Maintenance25

Territoires cités

Alpes-de-Haute-Provence8
Digne-les-Bains2

Marchés publics de Département des Alpes de Haute Provence Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-de-Haute-Provence Marchés publics Digne-les-Bains

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: ec156aca-57f2-43ce-98b6-9c24ecc7a1aa
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Digne-les-Bains (04)
Publication: 20/04/2026
Date limite: 01/06/2026

Référence TED: 00271733-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Date limite: 01/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages
Description officielle: Il s'agit de la relance des lots 8 et 24 relatifs aux travaux de menuiserie (PVC, aluminium, bois), stores et vitrages dont les montants maximums ont été atteints. Le présent accord cadre à bons de commande porte sur la réalisation de travaux d'entretien courant, de maintenance et de réparations d'un montant inférieur à 40 000 euro(s) HT par intervention et bon de commande pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence. Les prestations sont scindées en 14 lots dont 7 corps d'état répartis chacun sur 2 secteurs géographiques selon les maisons techniques départementales. Le Département se réserve la possibilité de lancer d'autres procédures notamment pour des marchés de travaux plus importants ou dans le cadre d'opérations nécessitant une coordination plus étendue entre les différents corps d'état. Le Département indique aux candidats qu'au regard de l'article R2142-19 du Code de la commande publique et de l'article 2.2 du RC, ils ont la possibilité de se grouper à plusieurs entreprises pour répondre à un lot, par exemple afin de couvrir le secteur géographique concerné, et que la sous-traitance est autorisée
Lieu d’exécution: Digne Les Bains

Acheteur

Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Site acheteur: www.mondepartement04.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: AC7BBE56-92AA-7BA7-5A8DBAC670F438D4

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45453000, 45421000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45421000

Calendrier et montant

Publication: 20/04/2026
Date limite: 01/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 02/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 0fd7877e-7d85-42fc-a532-e40d1c38bddf
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Menuiserie PVC-ALU-BOIS - Stores - Vitrages · 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) · CPV 45453000, 45421000 · Montant 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Secteur Digne-les-Bains / Castellane&lt;br/&gt;

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.