Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestations de propreté des bâtiments du Département des Alpes-de-Haute-Provence (Digne-les-Bains)

Département des Alpes de Haute Provence

Digne-les-Bains (04)

Lieu d'exécution : Digne-les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 565 200 €

Plafond

Date Limite de réponse

13/10/2026

Informations clés

Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Digne-les-Bains (04)
Budget: <= 3 565 200 €
Date limite: 13/10/2026
Publication: 19/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 50 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/08/2026
Échéance : 13/10/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 55 jours

Profil acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 80 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Alpes-de-Haute-Provence et Digne-les-Bains

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 90911200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : LOT-0001
Codes CPV : 90911200

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département des Alpes de Haute ProvenceAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 80 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements50
Travaux / BTP35
Maintenance25

Territoires cités

Alpes-de-Haute-Provence6
Digne-les-Bains2

Marchés publics de Département des Alpes de Haute Provence Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-de-Haute-Provence Marchés publics Digne-les-Bains

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5f00bb9f-de1b-4972-96c7-66140d3dfc3b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Digne-les-Bains (04)
Publication: 19/08/2026
Date limite: 13/10/2026

Référence TED: 00575449-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Date limite: 13/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Bâtiments centraux (Digne-les-Bains)
Description officielle: 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
Lieu d’exécution: Digne-les-bains

Acheteur

Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Site acheteur: www.mondepartement04.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: D63AEB49-0115-9A27-9C85B3EE2676D864

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90911200
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90911200

Calendrier et montant

Publication: 19/08/2026
Date limite: 13/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 3 565 200 EUR

Références

Identifiant consultation: 4da7832e-ea72-417e-9e5a-11a5ad4e6db2
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Vallée de la Durance (Sisteron) · 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) · CPV 90911200 · Montant 333 600 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de services de propreté pour les bâtiments du Département et du SDIS des Alpes-de-Haute-Provence, couvrant le nettoyage récurrent et ponctuel de nombreux sites sur le territoire, avec organisation en lots et possibilité de groupement partiel.

Lots (1)

LOT-0001

Description non fournie dans l'extrait.

CPV 90911200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.