Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Secteur Ouest-zone MT Forcalquier et MT Sisteron

Département des Alpes de Haute Provence

Digne-les-Bains (04)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/05/2026

Informations clés

Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Digne-les-Bains (04)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 20/05/2026
Publication: 01/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 63 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 01/04/2026
Échéance : 20/05/2026
Début prévisionnel : 24/09/2026
Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Alpes-de-Haute-Provence et Digne-les-Bains

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département des Alpes de Haute ProvenceAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements49
Travaux / BTP33
Maintenance25

Territoires cités

Alpes-de-Haute-Provence8
Digne-les-Bains2

Marchés publics de Département des Alpes de Haute Provence Appels d'offres Maintenance Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-de-Haute-Provence Marchés publics Digne-les-Bains

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: ac03c86f-bc97-4998-a2ee-0f22a3c9db0c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Digne-les-Bains (04)
Publication: 01/04/2026
Date limite: 20/05/2026

Référence TED: 00226719-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Date limite: 20/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Secteur Ouest-zone MT Forcalquier et MT Sisteron
Description officielle: Le présent marché concerne la conduite des installations de chauffage et climatisation du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence comme détaillées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F.), leur entretien courant, préventif et curatif, leur conduite ainsi que leur dépannage (dont la rémunération est couramment appelée P2). Sont inclus au présent marché le gros entretien ainsi que le renouvellement de matériels (P3). L'approvisionnement en combustibles nécessaire à la réalisation des clauses contractuelles reste à la charge du client (P1). Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Les bâtiments des collèges sont exclus de cet accord cadre
Lieu d’exécution: Digne-les-bains

Acheteur

Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Site acheteur: www.mondepartement04.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: AA4EFCB8-D4B0-CB3F-1534436ECC5708CD

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 50721000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50721000

Calendrier et montant

Publication: 01/04/2026
Date limite: 20/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 24/09/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 700 000 EUR

Références

Identifiant consultation: d42dc1c4-6b82-49ef-8123-460b90acdd61
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Secteur Est-Zone MT Digne les bains et bâtiments centraux · 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) · CPV 50721000 · Montant 560 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Exploitation des installations de chauffage et de rafraichissement&lt;br/&gt;

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.