Appel d'Offre Public

Relance des lots 1 et 2 - Transports scolaires adaptés pour élèves et étudiants en situation de handicap dans l'Yonne (Nord Sénonais et Centre Yonne)

Département de l'Yonne
Yonne (89)
Lieu d'exécution : Nord Sénonais et Centre Yonne, Département de l'Yonne (89)

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/10/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Yonne
Lieu
Yonne (89)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 12/09/2026
  • Échéance : 12/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Département de l'Yonne a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 12/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Etudes / Ingenierie et Maintenance
  • Territoires cités : Yonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Nord Sénonais Relance et Centre Yonne Relance
  • Codes CPV : 60130000-8

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Yonne a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements15
  • Etudes / Ingenierie6
  • Maintenance6

Territoires cités

  • Yonne5

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-87918
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Département de l'Yonne
Lieu
Yonne (89)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-87918
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestation de transports scolaires d'élèves et d'étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'Yonne- relance des lots 1 et 2
Description officielle
Le contrat court de sa date de notification jusqu’au 31 août 2027. Le titulaire devra se rendre disponible dès la date de notification pour préparer le démarrage des prestations, lesquelles, sous réserve de l’émission d’un bon de commande préalable, ne pourront débuter qu’à partir du 4 janvier 2027. Les délais d’exécution des prestations seront précisés dans chaque bon de commande conformément aux stipulations des documents contractuels. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et 8 mois.
Acheteur
Département de l'Yonne
Lieu d’exécution
Département 89

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
60130000
CPV complémentaires
60130000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
13:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
2 180 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Nord Sénonais Relance · Le contrat court de sa date de notification jusqu’au 31 août 2027. Le titulaire devra se rendre disponible dès la date de notification pour préparer le démarrage des prestations, lesquelles, sous réserve de l’émission d’un bon de commande préalable, ne pourront débuter qu’à partir du 4 janvier 2027. Les délais d’exécution des prestations seront précisés dans chaque bon de commande conformément aux stipulations des documents contractuels. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et 8 mois. · CPV 60130000 · Montant 2 180 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-87918
Contract folder ID
589a91c0-7d34-4c5b-a22c-4ea22c55ac31
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
89

Résumé de la consultation

Relance des marchés de transports scolaires adaptés destinés aux élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de l’Yonne, couvrant deux lots opérationnels (Nord Sénonais et Centre Yonne) avec cadre contractuel, conditions de financement et reprise du personnel.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 545 000 €PlafondHT

Nord Sénonais Relance

Prestation de transports scolaires d’élèves et d’étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l’Yonne - lot 1 - Nord Sénonais Relance

CPV 60130000-8
LOT-0002Budget: <= 360 000 €PlafondHT

Centre Yonne Relance

Prestation de transports scolaires d’élèves et d’étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l’Yonne - lot 2 - Centre Yonne Relance

CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

60130000-8
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
12/09/2026
Date limite
12/10/2026
Temps restant
30 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Département 89 Restauration collective
Budget estimé

<= 3 000 000 €

PlafondHT

Date Limite

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Budget estimé

<= 2 820 000 €

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

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