Appel d'Offre PublicExpiré

Plomberie, chauffage, ventilation

Département de la Seine-Maritime
Seine-Maritime (76)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/07/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Seine-Maritime (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 72 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/06/2026
  • Échéance : 03/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 130 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 13/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Maintenance
  • Territoires cités : Seine-Maritime, Rouen et Dieppe

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 130 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements51
  • Logiciels / SaaS48
  • Maintenance37

Territoires cités

  • Seine-Maritime12
  • Rouen6
  • Dieppe1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 03/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-54023
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Seine-Maritime (76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-54023
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Plomberie, chauffage, ventilation
Description officielle
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Travaux
Descripteurs
Plomberie (travaux)
CPV détecté
45330000
CPV complémentaires
45330000, 45332000, 45332400
Critères d’attribution
quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
08:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
1 001 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Zone de Rouen · « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » · CPV 45330000, 45332000, 45332400 · Montant 334 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-54023
Contract folder ID
81b3f738-3f71-429a-a7ff-3363c56f9ce0
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
76

Résumé de la consultation

La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offre ouvert. La forme retenue du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2124-2 1°, R2162-4 2° du Code de la commande publique L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/06/2026
Date limite
03/07/2026
Depuis la clôture
72 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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