Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accompagnement des projets des établissements scolaires et mise en oeuvre des animations dans le cadre des classes Espaces Naturels Sensibles du Département de la Sarthe

Département de la Sarthe
Le Mans (72)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/05/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Sarthe
Lieu
Le Mans (72)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. La consultation concerne l'accompagnement des projets des établissements scolaires et mise en oeuvre des animations dans le cadre des classes Espaces Naturels Sensibles du Département de la Sarthe. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 120 000 euro(s) HT/période exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique

Attendus Clés

La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
La consultation concerne l'accompagnement des projets des établissements scolaires et mise en oeuvre des animations dans le cadre des classes Espaces Naturels Sensibles du Département de la Sarthe
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum de 120 000 euro(s) HT/période exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
Critères d'attribution: Prix des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) | Prix des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation)

Planning prévisionnel

Publication08/04/2026
Démarrage des prestations14/09/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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