Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accords-cadres de transport des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance sur le sud du département de la Loire (lots par zones géographiques)

Département de la Loire
Loire (42)
Lieu d'exécution : Zones géographiques du sud du département de la Loire (Saint-Chamond et alentours / Saint-Étienne et alentours / Firminy et alentours) — département 42
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

500 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

25/08/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Loire (42)
Budget
500 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 11 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/07/2026
  • Échéance : 25/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 54 jours

Profil acheteur

Département de la Loire a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/08/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et Montbrison

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752
  • Codes CPV de lots : 60120000 et 60112000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Zone géographique de Firminy et alentours, Zone géographique de Saint-Étienne et alentours et Zone géographique de Saint-Chamond et alentours
  • Codes CPV : 60120000 et 60112000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Loire a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements44
  • Travaux / BTP35
  • Maintenance22

Territoires cités

  • Loire13
  • Saint-Étienne5
  • Montbrison2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 25/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-65632
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Loire (42)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-65632
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport des enfants confiés à l'Aide Sociale à l‘Enfance sur le Sud du département
Description officielle
Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux. La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027
Acheteur
Département de la Loire
Lieu d’exécution
Département 42

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services, Transport
CPV détecté
60120000
CPV complémentaires
60120000, 60112000
Critères d’attribution
quality, cost, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
500 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Zone géographique de Firminy et alentours · Accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 150 000 euro(s) HT · CPV 60120000, 60112000 · Montant 120 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-65632
Contract folder ID
d3828f84-4c6b-4ebc-871c-34be1219204a
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
42

Résumé de la consultation

Le Département de la Loire lance une consultation pour des accords-cadres multi-attributaires de transport (par taxi/véhicule léger) d’enfants ou jeunes confiés à l’ASE, avec possibilité d’accompagner des parents/accompagnants autorisés ou professionnels, depuis ou vers des zones géographiques du département, au moyen de bons de commande (sans minimum, avec maximum) pour une prise d’effet au 1er janvier 2027.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Zone géographique de Firminy et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE, depuis et/ou à destination de la zone géographique de Firminy et alentours (secteur sud du département de la Loire), exécuté par bons de commande. Les prestations concernent notamment les trajets liés à la vie quotidienne, les relations familiales et des rendez-vous administratifs/judiciaires/éducatifs, avec l’application de tarifs selon horaires (tarif 1 / tarif 2).

CPV 60120000
LOT-0002Budget: <= 380 000 €PlafondHT

Zone géographique de Saint-Étienne et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE, depuis et/ou à destination de la zone géographique de Saint-Étienne et alentours (secteur sud du département de la Loire), exécuté par bons de commande. Les prestations concernent notamment les trajets liés à la vie quotidienne, les relations familiales et des rendez-vous administratifs/judiciaires/éducatifs, avec l’application de tarifs selon horaires (tarif 1 / tarif 2).

CPV 60120000
LOT-0003Budget: <= 65 000 €PlafondHT

Zone géographique de Saint-Chamond et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE, depuis et/ou à destination de la zone géographique de Saint-Chamond et alentours (secteur sud du département de la Loire), exécuté par bons de commande. Les prestations concernent notamment les trajets liés à la vie quotidienne, les relations familiales et des rendez-vous administratifs/judiciaires/éducatifs, avec l’application de tarifs selon horaires (tarif 1 / tarif 2).

CPV 60112000CPV 60120000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

6012000060112000
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/07/2026
Date limite
25/08/2026
Depuis la clôture
11 jours
Fenêtre de réponse
54 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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