Appel d'offres publicClôturé

Accords-cadres de transport des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance sur le sud du département de la Loire (lots par zones géographiques)

Département de la Loire
Lieu d'exécution : Zones géographiques du sud du département de la Loire (Saint-Chamond et alentours / Saint-Étienne et alentours / Firminy et alentours) — département 42
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
500 000 €
Estimé · HT
Durée
48 mois
Lots
3 lots
Dépôt des offres
loire.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le Département de la Loire lance une consultation pour des accords-cadres multi-attributaires de transport (par taxi/véhicule léger) d’enfants ou jeunes confiés à l’ASE, avec possibilité d’accompagner des parents/accompagnants autorisés ou professionnels, depuis ou vers des zones géographiques du département, au moyen de bons de commande (sans minimum, avec maximum) pour une prise d’effet au 1er janvier 2027.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Zone géographique de Firminy et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE, depuis et/ou à destination de la zone géographique de Firminy et alentours (secteur sud du département de la Loire), exécuté par bons de commande. Les prestations concernent notamment les trajets liés à la vie quotidienne, les relations familiales et des rendez-vous administratifs/judiciaires/éducatifs, avec l’application de tarifs selon horaires (tarif 1 / tarif 2).

CPV 60120000
LOT-0002Budget: <= 380 000 €PlafondHT

Zone géographique de Saint-Étienne et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE, depuis et/ou à destination de la zone géographique de Saint-Étienne et alentours (secteur sud du département de la Loire), exécuté par bons de commande. Les prestations concernent notamment les trajets liés à la vie quotidienne, les relations familiales et des rendez-vous administratifs/judiciaires/éducatifs, avec l’application de tarifs selon horaires (tarif 1 / tarif 2).

CPV 60120000
LOT-0003Budget: <= 65 000 €PlafondHT

Zone géographique de Saint-Chamond et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE, depuis et/ou à destination de la zone géographique de Saint-Chamond et alentours (secteur sud du département de la Loire), exécuté par bons de commande. Les prestations concernent notamment les trajets liés à la vie quotidienne, les relations familiales et des rendez-vous administratifs/judiciaires/éducatifs, avec l’application de tarifs selon horaires (tarif 1 / tarif 2).

CPV 60112000CPV 60120000

L'acheteur

Département de la Loire

102 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
708
Montant attribué
373,9 M €
  • 202467,9 M € · 166 marchés
  • 2025171,5 M € · 308 marchés
  • 2026en cours134,5 M € · 234 marchés
  • Travaux · 291
  • Services · 269
  • Fournitures · 148

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements45
  • Travaux / BTP36
  • Maintenance22

Territoires cités

  • Loire2
  • Saint-Étienne1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 57 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur loire.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-65632
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Transport des enfants confiés à l'Aide Sociale à l‘Enfance sur le Sud du département
Description officielle
Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux. La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027
Acheteur
Département de la Loire
Lieu d’exécution
Département 42

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services, Transport
CPV principal
60120000
CPV complémentaires
60120000, 60112000
Critères d’attribution
quality, cost, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
500 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Zone géographique de Firminy et alentours · Accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 150 000 euro(s) HT · CPV 60120000, 60112000 · Montant 120 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
loire.marches-publics.info
Départements de diffusion
42

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 752
CPV détectés sur les lots
6012000060112000
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