Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accords-cadres de transport en taxi/VL pour les enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance (ASE) – zone centre du département de la Loire (4 lots)

Département de la Loire

Loire (42)

Lieu d'exécution : Département de la Loire (42) – zones géographiques des lots : Boën-sur-Lignon, Montbrison, Montrond-les-Bains, Usson-en-Forez et alentours

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 620 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/08/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Loire
Lieu: Loire (42)
Budget: <= 620 000 €
Date limite: 25/08/2026
Publication: 03/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 42 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 03/07/2026
Échéance : 25/08/2026
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

Département de la Loire a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 13/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et La Grand-Croix

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 60120000 et 60112000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Zone géographique de Boën-sur-Lignon et alentours, Zone géographique de Montbrison et alentours et Zone géographique de Montrond-les-Bains et alentours
Codes CPV : 60120000 et 60112000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la LoireAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Loire a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements34
Travaux / BTP30
Maintenance20

Territoires cités

Loire13
Saint-Étienne6
La Grand-Croix1

Marchés publics de Département de la Loire Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-65631
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département de la Loire
Lieu: Loire (42)
Publication: 03/07/2026
Date limite: 25/08/2026

Référence BOAMP: 26-65631
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 25/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport des enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance sur le centre du département
Description officielle: Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux. La prestation se décompose en 4 lots. La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027
Acheteur: Département de la Loire
Lieu d’exécution: Département 42

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services, Transport
CPV détecté: 60120000
CPV complémentaires: 60120000, 60112000
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 03/07/2026
Date limite: 25/08/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 25/08/2026
Montant/plafond détecté: 620 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Zone géographique de Boën sur Lignon et alentours · Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat : copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire · CPV 60120000, 60112000 · Montant 80 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-65631
Contract folder ID: 936ac50f-9790-4339-b8f5-643efc386e0d
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 42

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la mise en place d’accords-cadres multi-attributaires, exécutés par bons de commande, relatifs au transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE. Les prestations concernent des trajets au départ et à destination de zones géographiques du département de la Loire, et peuvent inclure des jeunes majeurs relevant de l’ASE ainsi que les parents/accompagnants ou professionnels autorisés. Les accords-cadres sont sans minimum et prévoient des montants maximum par lot (prise d’effet prévue au 1er janvier 2027, durée 4 ans).

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Zone géographique de Boën-sur-Lignon et alentours

Accord-cadre de transport (taxi ou véhicule léger) d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Boën-sur-Lignon et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum. Le lot applicable se détermine par le point de prise en charge ou de dépose.

CPV 60120000CPV 60112000

Lot 2Budget: <= 340 000 €PlafondHT

Zone géographique de Montbrison et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Montbrison et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum.

CPV 60120000CPV 60112000

Lot 3Budget: <= 135 000 €PlafondHT

Zone géographique de Montrond-les-Bains et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Montrond-les-Bains et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum.

CPV 60120000CPV 60112000

Lot 4Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Zone géographique de Usson-en-Forez et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Usson-en-Forez et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum.

CPV 60120000CPV 60112000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.