Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accords-cadres de transport en taxi/VL pour les enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance (ASE) – zone centre du département de la Loire (4 lots)

Département de la Loire
Loire (42)
Lieu d'exécution : Département de la Loire (42) – zones géographiques des lots : Boën-sur-Lignon, Montbrison, Montrond-les-Bains, Usson-en-Forez et alentours
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 620 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/08/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Loire (42)
Budget
<= 620 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 11 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/07/2026
  • Échéance : 25/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 54 jours

Profil acheteur

Département de la Loire a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/08/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et Montbrison

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752
  • Codes CPV de lots : 60120000 et 60112000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Zone géographique de Boën-sur-Lignon et alentours, Zone géographique de Montbrison et alentours et Zone géographique de Montrond-les-Bains et alentours
  • Codes CPV : 60120000 et 60112000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Loire a publié 100 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements44
  • Travaux / BTP35
  • Maintenance22

Territoires cités

  • Loire13
  • Saint-Étienne5
  • Montbrison2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-65631
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Département de la Loire
Lieu
Loire (42)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-65631
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport des enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance sur le centre du département
Description officielle
Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux. La prestation se décompose en 4 lots. La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027
Acheteur
Département de la Loire
Lieu d’exécution
Département 42

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services, Transport
CPV détecté
60120000
CPV complémentaires
60120000, 60112000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
620 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Zone géographique de Boën sur Lignon et alentours · Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat : copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire · CPV 60120000, 60112000 · Montant 80 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-65631
Contract folder ID
936ac50f-9790-4339-b8f5-643efc386e0d
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
42

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la mise en place d’accords-cadres multi-attributaires, exécutés par bons de commande, relatifs au transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE. Les prestations concernent des trajets au départ et à destination de zones géographiques du département de la Loire, et peuvent inclure des jeunes majeurs relevant de l’ASE ainsi que les parents/accompagnants ou professionnels autorisés. Les accords-cadres sont sans minimum et prévoient des montants maximum par lot (prise d’effet prévue au 1er janvier 2027, durée 4 ans).

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Zone géographique de Boën-sur-Lignon et alentours

Accord-cadre de transport (taxi ou véhicule léger) d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Boën-sur-Lignon et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum. Le lot applicable se détermine par le point de prise en charge ou de dépose.

CPV 60120000CPV 60112000
Lot 2Budget: <= 340 000 €PlafondHT

Zone géographique de Montbrison et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Montbrison et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum.

CPV 60120000CPV 60112000
Lot 3Budget: <= 135 000 €PlafondHT

Zone géographique de Montrond-les-Bains et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Montrond-les-Bains et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum.

CPV 60120000CPV 60112000
Lot 4Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Zone géographique de Usson-en-Forez et alentours

Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Usson-en-Forez et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum.

CPV 60120000CPV 60112000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

6012000060112000
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/07/2026
Date limite
25/08/2026
Depuis la clôture
11 jours
Fenêtre de réponse
54 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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