Accords-cadres de transport en taxi/VL pour les enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance (ASE) – zone centre du département de la Loire (4 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 620 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La consultation porte sur la mise en place d’accords-cadres multi-attributaires, exécutés par bons de commande, relatifs au transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE. Les prestations concernent des trajets au départ et à destination de zones géographiques du département de la Loire, et peuvent inclure des jeunes majeurs relevant de l’ASE ainsi que les parents/accompagnants ou professionnels autorisés. Les accords-cadres sont sans minimum et prévoient des montants maximum par lot (prise d’effet prévue au 1er janvier 2027, durée 4 ans).
Lots (4)
Zone géographique de Boën-sur-Lignon et alentours
Accord-cadre de transport (taxi ou véhicule léger) d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Boën-sur-Lignon et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum. Le lot applicable se détermine par le point de prise en charge ou de dépose.
Zone géographique de Montbrison et alentours
Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Montbrison et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum.
Zone géographique de Montrond-les-Bains et alentours
Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Montrond-les-Bains et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum.
Zone géographique de Usson-en-Forez et alentours
Accord-cadre de transport d’enfants/jeunes confiés à l’ASE au départ et/ou à destination de la zone géographique de Usson-en-Forez et alentours. Prestations exécutées par bons de commande, sans minimum et avec maximum.
L'acheteur
Département de la Loire
102 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 708
- Montant attribué
- 373,9 M €
- 202467,9 M € · 166 marchés
- 2025171,5 M € · 308 marchés
- 2026en cours134,5 M € · 234 marchés
- Travaux · 291
- Services · 269
- Fournitures · 148
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements45
- Travaux / BTP36
- Maintenance22
Territoires cités
- Loire2
- Saint-Étienne1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 57 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur loire.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-65631
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Transport des enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance sur le centre du département
- Description officielle
- Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux. La prestation se décompose en 4 lots. La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027
- Acheteur
- Département de la Loire
- Lieu d’exécution
- Département 42
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services, Transport
- CPV principal
- 60120000
- CPV complémentaires
- 60120000, 60112000
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 620 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Zone géographique de Boën sur Lignon et alentours · Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat : copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire · CPV 60120000, 60112000 · Montant 80 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 42
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- Familles CPV du secteur
- CPV 752
- CPV détectés sur les lots
- 6012000060112000
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