Appel d'Offre PublicSource: TED

Haute-Saône - Prestations de déneigement sur les routes départementales pour l'hiver 2026-2027 (accord-cadre multi-lots, 17 lots)

Département de la Haute-Saône
Besançon (25)
Lieu d'exécution : Vesoul, Haute-Saône, 70000, France
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/09/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Haute-Saône
Lieu
Besançon (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 17 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 24/08/2026
  • Échéance : 22/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Département de la Haute-Saône a publié 41 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Haute-Saône, Besançon et Vesoul

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90620000-9

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : G2-1 : Secteur de CHAMPLITTE - LIMITE HAUTE-MARNE et G3-5 : Secteur de OYRIERES - LOEUILLEY
  • Codes CPV : 90620000-9

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Haute-Saône a publié 41 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP23
  • Regions / Departements12
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6

Territoires cités

  • Haute-Saône2
  • Besançon1
  • Vesoul1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
d7cc39e7-dc51-45ba-b454-e8813c6681e7
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Haute-Saône
Lieu
Besançon (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00585578-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Haute-Saône
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
V3-48 : Secteur de VELLEMINFROY - ABELCOURT
Description officielle
Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures
Lieu d’exécution
Besançon

Acheteur

Nom
Département de la Haute-Saône
Site acheteur
www.haute-saone.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
70B7EA47-902B-E2A3-CBDFB88CCBA07CA1

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90620000
Critères d’attribution
price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90620000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
948 400 EUR

Références

Identifiant consultation
6988330a-e9e6-4003-952a-06202d65fe15
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
G2-1 : Secteur de CHAMPLITTE - LIMITE HAUTE-MARNE · Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures · CPV 90620000 · Montant 284 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation hivernale pour l'entretien des réseaux routiers départementaux de la Haute-Saône, incluant déneigement et viabilité hivernale sur plusieurs secteurs, via un accord-cadre multi-lots. Objectif: garantir la continuité de circulation et la sécurité sur les itinéraires identifiés, avec attribution par lot et gestion des équipements et prestations associées pendant la période hivernale 2026-2027.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 284 000 €PlafondHT

G2-1 : Secteur de CHAMPLITTE - LIMITE HAUTE-MARNE

Prestations de déneigement et viabilité hivernale pour le secteur CHAMPLITTE - LIMITE HAUTE-MARNE dans le cadre de l'accord-cadre hiver 2026-2027.

CPV 90620000-9
LOT-0002

G3-5 : Secteur de OYRIERES - LOEUILLEY

Prestations de déneigement et viabilité hivernale pour le secteur OYRIERES - LOEUILLEY dans le cadre de l'accord-cadre hiver 2026-2027.

CPV 90620000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90620000-9
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

V3-48 : Secteur de VELLEMINFROY - ABELCOURT&amp;lt;br/&amp;gt;

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
24/08/2026
Date limite
22/09/2026
Temps restant
17 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget non spécifié

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Budget estimé

<= 150 000 €

PlafondHT

Date Limite

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Budget estimé

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite

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