Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

LOT 25: Géothermie

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)

Toulouse (31)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/07/2026

Informations clés

Acheteur: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Lieu: Toulouse (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 28/07/2026
Publication: 10/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 10/06/2026
Échéance : 28/07/2026
Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) a publié 58 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 22/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Aveyron et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) a publié 58 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP26
Regions / Departements18
Logiciels / SaaS16

Territoires cités

Aveyron5
Toulouse2

Marchés publics de DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: af6a815b-8985-4c08-89f2-de476e977404
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Lieu: Toulouse (31)
Publication: 10/06/2026
Date limite: 28/07/2026

Référence TED: 00401550-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Date limite: 28/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: LOT 25: Géothermie
Description officielle: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/.
Lieu d’exécution: Toulouse Cedex 7

Acheteur

Nom: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Profil acheteur: www.aveyron.fr
Identifiant acheteur: 22120001700012

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45454100, 45421153, 45262200, 45262220
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45262220

Calendrier et montant

Publication: 10/06/2026
Date limite: 28/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: c66d133b-42cd-4c13-b154-ac9eb77f1d4e
Modalités de réponse: www.aveyron.fr

Lots détectés

LOT-0001: LOT 24: Aménagement intérieur - Ameublement · Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. · CPV 45421153, 45262200, 45262220

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.aveyron.fr

Résumé de la consultation

Marché ordinaire de travaux passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code la commande publique. Durée de 15 mois à compter de la notification du marché. Prix forfaitaires et révisables.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Marché ordinaire de travaux passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code la commande publique

Durée de 15 mois à compter de la notification du marché

Prix forfaitaires et révisables.

Critères d'attribution: Prix des prestations (pondération: 30) | Prix des prestations (pondération: 30) | Prix des prestations (pondération: 30) | Prix des prestations (pondération: 30)

Délais