Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

secteur sud

Département de l'Ain
Bourg-en-Bresse (01)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 5 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 18/06/2026
  • Échéance : 31/08/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 74 jours

Profil acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Bourg-en-Bresse et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements28
  • Travaux / BTP22
  • Etudes / Ingenierie17

Territoires cités

  • Bourg-en-Bresse3
  • Ain3

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 31/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
d2405251-2498-4b65-b073-30c3ce257133
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Publication
Date limite
Référence TED
00421709-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Ain
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
secteur sud
Description officielle
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat, pour les 2 lots : 400 000 euros (50 000 euros HT par an par lot). Montant HT maximum pour la durée totale des contrats, pour les 2 lots : 16 000 000 euros (2 000 000 euros HT par an par lot). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les conditions d'attribution sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires éventuelles) et les reconductions éventuelles
Lieu d’exécution
Bourg-en-bresse

Acheteur

Nom
Département de l'Ain
Site acheteur
www.ain.fr
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur
83F39BD4-D877-ADE5-6C2F92E4F4243044

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45220000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45220000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
8 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
51ec0236-153d-4a8b-89da-fca58c36c50e
Modalités de réponse
marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001
secteur nord · Les accords cadres débuteront à compter du 02/11/2026 ou à compter de leur notification si elle est ultérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental · CPV 45220000 · Montant 8 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

secteur sud<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

secteur sud<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
18/06/2026
Date limite
31/08/2026
Depuis la clôture
5 jours
Fenêtre de réponse
74 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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