Appel d'Offre PublicSource: TED

Passage de l'examen AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux) pour les niveaux opérateur, encadrant, concepteur

Département de l'Ain
Bourg-en-Bresse (01)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/07/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 28/06/2026
  • Échéance : 26/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Département de l'Ain a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 28/06/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Ain, Bourg-en-Bresse et Pont-de-Vaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80511000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Ain a publié 53 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements22
  • Travaux / BTP17
  • Etudes / Ingenierie14

Territoires cités

  • Ain9
  • Bourg-en-Bresse7
  • Pont-de-Vaux1
  • Saint-Cyr-sur-Menthon1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
bb452556-a19f-49a7-9f26-0e4e6fbe3fb8
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Publication
Date limite
Référence TED
00443557-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Ain
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Passage de l'examen AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux) pour les niveaux opérateur, encadrant, concepteur
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours. Modalités de financement : budget départemental
Lieu d’exécution
Bourg-en-Bresse

Acheteur

Nom
Département de l'Ain
Site acheteur
www.ain.fr
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur
1FF1760E-A48E-914F-86397C2ABE363CB0

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79632000, 80511000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
80511000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
215 000 EUR

Références

Identifiant consultation
cb6d4b03-5d86-449e-ae1c-684998fefd20
Modalités de réponse
marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001
Formations préalables à la délivrance d'autorisations de conduite pour divers engins et matériels · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours. Modalités de financement : budget départemental · CPV 79632000, 80511000 · Montant 180 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Passage de l'examen AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux) pour les niveaux opérateur, encadrant, concepteur

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80511000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Passage de l'examen AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux) pour les niveaux opérateur, encadrant, concepteur
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
28/06/2026
Date limite
26/07/2026
Temps restant
28 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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