Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre pour la gestion des déchets au profit de l’HRIA Legouest et de l’ERSA de Marolles

DAPSA

Moselle (57)

Lieu d'exécution : HRIA Legouest – Metz (57070) et ERSA de Marolles – Vitry-le-François (51308), France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 462 290 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/06/2026

Informations clés

Acheteur: DAPSA
Lieu: Moselle (57)
Budget: <= 462 290 €
Date limite: 02/06/2026
Publication: 25/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 25/04/2026
Échéance : 02/06/2026
Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

DAPSA a publié 49 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance CVC
Territoires cités : Loiret, Clamart et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90524400 et 90500000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Gestion des DASRI (déchets d’activités de soins à risques infectieux) au profit de l’HRIA Legouest, Gestion des DND et DD autres que DASRI au profit de l’HRIA Legouest et Gestion des DND – type DIB au profit de l’ERSA de Marolles
Codes CPV : 90524400 et 90500000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de DAPSAAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DAPSA a publié 49 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance16
Environnement / Espaces verts / Proprete2
Maintenance CVC2

Territoires cités

Loiret6
Clamart2
Hauts-de-Seine2
Var2
Villenave-d'Ornon1

Marchés publics de DAPSA Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Moselle

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-41452
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: DAPSA
Lieu: Moselle (57)
Publication: 25/04/2026
Date limite: 02/06/2026

Référence BOAMP: 26-41452
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 02/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Gestion des déchets au profit de l’HRIA Legouest et de l’ERSA de Marolles.
Description officielle: 11 jours pour le référé précontractuel après l'envoi de la notification du rejet et 31 jours pour le référé contractuel après la publication de l'avis d'attribution
Acheteur: DAPSA
Lieu d’exécution: Département 57

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté: 90500000
CPV complémentaires: 90500000, 90524400
Critères d’attribution: price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 25/04/2026
Date limite: 02/06/2026
Heure limite: 15:00:00.000Z
Fin de diffusion: 02/06/2026
Montant/plafond détecté: 504 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · 11 jours pour le référé précontractuel après l'envoi de la notification du rejet et 31 jours pour le référé contractuel après la publication de l'avis d'attribution · CPV 90524400, 90500000 · Montant 504 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-41452
Contract folder ID: f14bc1bb-51a2-432a-96c8-d78c5a84e207
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr, orleans.tribunal.administratif.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 57

Résumé de la consultation

Gestion et élimination (collecte, transport, traitement et valorisation) de différents types de déchets pour deux établissements militaires (HRIA Legouest et ERSA de Marolles), via un accord-cadre à bons de commande alloti en 4 lots.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 504 000 €PlafondHT

Gestion des DASRI (déchets d’activités de soins à risques infectieux) au profit de l’HRIA Legouest

Collecte, transport, incinération/élimination des DASRI au profit de l’HRIA Legouest, avec fourniture et renouvellement des contenants (GRV) et prestations annexes associées.

CPV 90524400CPV 90500000

Lot 2Budget: <= 648 000 €PlafondHT

Gestion des DND et DD autres que DASRI au profit de l’HRIA Legouest

Collecte, transport et élimination/valorisation des déchets non dangereux et dangereux autres que DASRI au profit de l’HRIA Legouest, avec fourniture/entretien/renouvellement des contenants selon les postes.

CPV 90524400CPV 90500000

Lot 3Budget: <= 79 999 €PlafondHT

Gestion des DND – type DIB au profit de l’ERSA de Marolles

Collecte, transport et élimination des déchets non dangereux de type DIB au profit de l’ERSA de Marolles, avec élimination notamment par incinération selon prescriptions.

CPV 90500000

Lot 4Budget: <= 33 333 €PlafondHT

Gestion des DD – type DIS au profit de l’ERSA de Marolles

Collecte, transport et élimination des déchets dangereux de type DIS au profit de l’ERSA de Marolles, selon techniques définies (physico-chimiques, thermiques, détoxication, valorisation le cas échéant).

CPV 90500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.