Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande – Lot n°6 : Conditionnement des cartons (déchèterie intercommunale de Rumilly)

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

Haute-Savoie (74)

Lieu d'exécution : Déchèterie intercommunale de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, Route des Bois, 74150 Rumilly (adresse : 2 Route des Bois, 74150 Rumilly dans le CCAP)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 380 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur: CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Lieu: Haute-Savoie (74)
Budget: <= 1 380 000 €
Date limite: 07/09/2026
Publication: 01/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 45 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/07/2026
Échéance : 07/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 68 jours

Profil acheteur

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 01/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90523000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Conditionnement des cartons
Codes CPV : 90523000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIEAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

Haute-Savoie1

Marchés publics de CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Savoie

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 4d340aae-2348-409e-b9e3-29a60b879410
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Lieu: Haute-Savoie (74)
Publication: 01/07/2026
Date limite: 07/09/2026

Référence TED: 00455368-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Date limite: 07/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Conditionnement des cartons
Description officielle: La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations ont pour objet le transport et le traitement de déchets banals et de déchets dangereux de la déchèterie intercommunale. Le traitement sera assuré par le titulaire dans les centres de tri, d'élimination, de recyclage ou de valorisation dans le respect de la réglementation. Les lots 1, 5 et 6 comprennent une prestation supplémentaire éventuelle
Lieu d’exécution: Rumilly

Acheteur

Nom: CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Site acheteur: www.rumilly-terredesavoie.fr
Profil acheteur: dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur: 1D225334-E361-0817-A592994F1AD05754

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90510000, 90523000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90523000

Calendrier et montant

Publication: 01/07/2026
Date limite: 07/09/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 380 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 4b746533-1de2-44c8-a84e-4577603cbbb9
Modalités de réponse: dl.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0001: Valorisation du bois · L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois) · CPV 90500000, 90510000, 90523000 · Montant 280 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: dl.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Conditionnement, stockage et rechargement des cartons issus de la déchèterie intercommunale et de la collecte en apport volontaire sur le territoire de la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie, avec pesées et rapports mensuels/annuels ; prestation supplémentaire éventuelle d’enlèvement et transport des bennes de cartons vers des lieux de vidage désignés.

Lots (1)

Lot 6Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Conditionnement des cartons

Prestation de base : réception des cartons (déchèterie et apport volontaire), mise en balles, stockage et rechargement, pesée systématique et tickets de pesée, fourniture de rapports mensuels et annuels. Prestation supplémentaire éventuelle : enlèvement et transport des bennes de cartons de la déchèterie de Rumilly vers les lieux de vidage désignés par le titulaire (rotation et échange des bennes afin d’assurer la continuité des dépôts).

CPV 90523000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.