Appel d'Offre PublicExpiré

Accord-cadre à bons de commande – Lot n°6 : Conditionnement des cartons (déchèterie intercommunale de Rumilly)

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Haute-Savoie (74)
Lieu d'exécution : Déchèterie intercommunale de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, Route des Bois, 74150 Rumilly (adresse : 2 Route des Bois, 74150 Rumilly dans le CCAP)

Budget estimé

<= 1 380 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur
CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Lieu
Haute-Savoie (74)
Budget
<= 1 380 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 5 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/07/2026
  • Échéance : 07/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 68 jours

Profil acheteur

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 01/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90523000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Conditionnement des cartons
  • Codes CPV : 90523000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4d340aae-2348-409e-b9e3-29a60b879410
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Lieu
Haute-Savoie (74)
Publication
Date limite
Référence TED
00455368-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Conditionnement des cartons
Description officielle
La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations ont pour objet le transport et le traitement de déchets banals et de déchets dangereux de la déchèterie intercommunale. Le traitement sera assuré par le titulaire dans les centres de tri, d'élimination, de recyclage ou de valorisation dans le respect de la réglementation. Les lots 1, 5 et 6 comprennent une prestation supplémentaire éventuelle
Lieu d’exécution
Rumilly

Acheteur

Nom
CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Site acheteur
www.rumilly-terredesavoie.fr
Profil acheteur
dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur
1D225334-E361-0817-A592994F1AD05754

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000, 90510000, 90523000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90523000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
1 380 000 EUR

Références

Identifiant consultation
4b746533-1de2-44c8-a84e-4577603cbbb9
Modalités de réponse
dl.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0001
Valorisation du bois · L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois) · CPV 90500000, 90510000, 90523000 · Montant 280 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
dl.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Conditionnement, stockage et rechargement des cartons issus de la déchèterie intercommunale et de la collecte en apport volontaire sur le territoire de la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie, avec pesées et rapports mensuels/annuels ; prestation supplémentaire éventuelle d’enlèvement et transport des bennes de cartons vers des lieux de vidage désignés.

Lots (1)

Lot 6Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Conditionnement des cartons

Prestation de base : réception des cartons (déchèterie et apport volontaire), mise en balles, stockage et rechargement, pesée systématique et tickets de pesée, fourniture de rapports mensuels et annuels. Prestation supplémentaire éventuelle : enlèvement et transport des bennes de cartons de la déchèterie de Rumilly vers les lieux de vidage désignés par le titulaire (rotation et échange des bennes afin d’assurer la continuité des dépôts).

CPV 90523000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90523000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le présent lot comprend une prestations supplémentaire éventuelle
Le détail de la prestation attendue (prestation de base et prestation supplémentaire éventuelle) figure au CCTP

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/07/2026
Date limite
07/09/2026
Depuis la clôture
5 jours
Fenêtre de réponse
68 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Accroissement de la capacité d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Portage salarial

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 79600000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Acquisition, installation et mise en service d’un système de lithographie laser UV haute résolution pour écriture directe sur polymères photosensibles (Salle Blanche, XLIM)

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
France 38636000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Chalet DGAC pour le SIAE 2027 et 2029 — conception, installation, exploitation et démontage avec gardiennage et nettoyage

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 45223810
Budget estimé

518 400 € - 570 000 €

PlafondHT

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Programme de surveillance littoral et marin par avion – Occitanie, PACA et Corse

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 90700000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Assurances des établissements du GHT 44 – 20 lots (Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l’environnement, Risques Professionnels, RIPH et Risque Statutaire)

Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 66510000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

14/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Accord-cadre à bons de commande (MAPA) – Fourniture et livraison de produits de la mer et d’eau douce frais en circuit court pour l’EPSM Georges DAUMEZON

Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 03310000
Budget estimé

<= 120 000 €

PlafondHT

Date Limite

14/09/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.