Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO
- Remise des offres
- Dans 9 jours
- Durée
- 120 DAY
- Dépôt des offres
- pays-ozon.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO - 2 lots
L'acheteur
Cté Cnes du Pays de l'Ozon
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2023.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 32
- Montant attribué
- 9,1 M €
- 20241,2 M € · 8 marchés
- 20252,3 M € · 11 marchés
- 2026en cours5,6 M € · 13 marchés
- Travaux · 18
- Services · 13
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP5
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Collectivites / Services publics2
Territoires cités
- Rhône2
- Saint-Symphorien-d'Ozon1
- Isère1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 9 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur pays-ozon.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO - 2 lots
- Critères d'attribution: Cf. Règlement de consultation. | Cf. Règlement de consultation. | Cf. Règlement de consultation. | Cf. Règlement de consultation.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 60a1a69a-3f61-448a-8e8c-8148a4955b8e
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO
- Description officielle
- L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois et pour le même montant. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur notifiée au titulaire du marché 3 mois avant la date d'échéance du marché. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
- Lieu d’exécution
- Saint Symphorien d'Ozon
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Cté Cnes du Pays de l'Ozon
- Profil acheteur
- pays-ozon.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 24690076500073
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71351810
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 00
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 504 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- ba37436c-53af-4aa9-9948-3596d5e199b4
- Dépôt des offres
- pays-ozon.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Travaux topographiques · Objet de la prestation : L'établissement des documents modificatifs du parcellaire cadastral (DMPC); L'établissement de PV de bornage amiable; L'établissement d'états parcellaires, commande de renseignements hypothécaires et de copies d'actes notariés; L'établissement de PV3P; L'établissement de plans de division, plans parcellaires et plans de servitudes; La matérialisation des limites de propriété et des limites divisoires. · CPV 71351810 · Montant 70 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- pays-ozon.e-marchespublics.com
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