Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 65 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 25/03/2026
- Échéance : 19/05/2026
- Fenêtre de réponse : 55 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon
Cour d'appel de Besançon
Doubs (25)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Cour d'appel de Besançon
- Lieu
- Doubs (25)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Cour d'appel de Besançon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 25/03/2026
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Cour d'appel de Besançon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/03/2026.
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 19/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-30221
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Cour d'appel de Besançon
- Lieu
- Doubs (25)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-30221
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon
- Description officielle
- Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Besançon et du tribunal judiciaire de Montbéliard
- Acheteur
- Cour d'appel de Besançon
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport, Articles funéraires, cercueil
- CPV détecté
- 98370000
- CPV complémentaires
- 98370000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00.000Z
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Besançon et du tribunal judiciaire de Montbéliard · CPV 98370000
Modalités et références
- ID web
- 26-30221
- Contract folder ID
- bcdc292a-34c3-48ff-a7fe-aeddf34ad719
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 25
Résumé de la consultation
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 25/03/2026
- Date limite
- 19/05/2026
- Depuis la clôture
- 65 jours
- Fenêtre de réponse
- 55 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
AO similaires
Appels d'offres similaires
Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.
Appel d'Offre Public
Nouveau
Restructuration de la demi-pension et déménagement du factotum du collège Entre Deux-Velles à Saône (Département du Doubs, 25)
Département du Doubs
Département 25 Non spécifié
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
08/09/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Mission de maîtrise d'œuvre – Réhabilitation de l’école élémentaire Frédéric Bataille (Grand-Charmont, 2-4 rue Frédéric Bataille)
Mairie de Grand-Charmont
Département 25 Non spécifié
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
2 485 000 €
ExactHT
Date Limite
16/09/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Prestations sur l’instruction de dossiers de demande d’aides et des demandes de paiement des interventions du FEADER dans le cadre de la programmation 2023-2027
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département 25 Non spécifié
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
11/09/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Gestion d’accueils de loisirs ALSH et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Mairie de Cussey-Sur-l'Ognon
Département 25 Non spécifié
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
31/08/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
18/20 rue du village
25870 CUSSEY-SUR-L’OGNON 55240000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
30/08/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Bio-imprimante 3D
Université Marie et Louis Pasteur
Département 25 Non spécifié
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
10/09/2026
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.