Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Acquisition de titres de transports et prestations d'hébergement hôtelier - cadre multi-périodes (Nancy, Meurthe-et-Moselle)

Conseil départemental Meurthe et Moselle

Nancy (54)

Lieu d'exécution : Nancy, France

Source officielle : TED

Budget estimé

105 000 € - 840 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Lieu: Nancy (54)
Budget: 105 000 € - 840 000 €
Date limite: 04/09/2026
Publication: 13/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 2 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 13/07/2026
Échéance : 04/09/2026
Début prévisionnel : 31/01/2027
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

Conseil départemental Meurthe et Moselle a publié 71 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Meurthe-et-Moselle, Einville-au-Jard et Nancy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 55110000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Acquisition de titres de transports et prestations d'hébergement hôtelier
Codes CPV : 55110000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil départemental Meurthe et MoselleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental Meurthe et Moselle a publié 71 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements35
Travaux / BTP30
Logiciels / SaaS18

Territoires cités

Meurthe-et-Moselle5
Einville-au-Jard1
Nancy1

Marchés publics de Conseil départemental Meurthe et Moselle Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Nancy

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 4e0fb674-55af-4a02-8660-85f67a95c46a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Lieu: Nancy (54)
Publication: 13/07/2026
Date limite: 04/09/2026

Référence TED: 00487130-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Date limite: 04/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Acquisition de titres de transports et de prestations d'hébergement hôtelier
Description officielle: -Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX
Lieu d’exécution: Nancy

Acheteur

Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Site acheteur: www.meurthe-et-moselle.fr
Profil acheteur: www.xmarches.fr
Identifiant acheteur: F984AE19-A254-EB0F-4F57D78FA48A4A8C

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 55110000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 55110000

Calendrier et montant

Publication: 13/07/2026
Date limite: 04/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/01/2027
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 840 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 1cc6510a-7f59-4339-94bf-83dadc4e7573
Modalités de réponse: www.meurthe-et-moselle.fr, www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0000: Acquisition de titres de transports et de prestations d'hébergement hôtelier · -Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX · CPV 55110000 · Montant 840 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de titres de transport et prestations d'hébergement hôtelier au titre d'un accord-cadre, exécuté via bons de commande, pour une période initiale de 1 an et 4 mois et reconductions, avec un plafond global de 840 000 EUR HT et des montants indicatifs par période.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 105 000 € - 840 000 €PlafondHT

Acquisition de titres de transports et prestations d'hébergement hôtelier

Acquisition de titres de transport et prestations d'hébergement hôtelier, cadre d'accord-cadre avec bons de commande, couvrant une période initiale et reconductions.

CPV 55110000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.