Marché de transports publics réguliers et renforcements scolaires – Territoire de Belfort (SMTC90)
- Remise des offres
- Dans 60 jours
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 25 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et exploitation des services de transport en commun sur le Territoire de Belfort, incluant lignes principales et renforcements scolaires, afin d’assurer la desserte des établissements et la continuité du service public, avec obligations de sécurité, accessibilité et information voyageurs, et mise en œuvre de clauses sociales et environnementales.
Lots (25)
Lot 1 - Transport routier (Lignes principales) – Territoire de Belfort
Lignes principales et services associés décrits dans le CCAP/CCTP, couvrant les dessertes routières et renforcements scolaires du Lot 1.
Lot 10 - Transport routier (Lignes associées) – Territoire de Belfort
Lignes et renforcements scolaires décrits dans le CCAP/CCTP pour le Lot 10.
Lot 11 - Renforcements scolaires – Belfort et secteurs
Renforcements scolaires et dessertes spécifiques dans le Lot 11.
Lot 12 - Renforcements scolaires – Belfort et établissements
Dessertes scolaires et renforcements au sein du Lot 12.
Lot 13 - Desserte Vauban et établissements – Belfort
Desserte du collège Vauban et établissements voisins dans le Lot 13.
Lot 14 - Desserte des collèges (Rougemont, Giromagny) – Belfort
Desserte de collèges et renforts concrets dans le Lot 14.
Lot 15 - Desserte établissements Belfort – sud et périphéries
Desserte et renforts scolaires sur Belfort et alentours dans le Lot 15.
Lot 16 - Desserte établissements Belfort – secteurs divers
Dessertes et renforcements scolaires dans le Lot 16.
Lot 17 - Desserte établissements Belfort – secteurs Follereau/Courbet
Renforcements scolaires et dessertes dans le Lot 17.
Lot 18 - Desserte collège Danjoutin et environs
Desserte et renforts scolaires Lot 18.
Lot 19 - Desserte secteur Nord / Follereau / Courbet / Goscinny
Dessertes scolaires et renforcements dans le Lot 19.
Lot 2 - Transport routier (Lignes associées) – Territoire de Belfort
Lignes secondaires et renforcements scolaires décrits dans le CCAP/CCTP, couvrant les dessertes liées au Lot 2.
Lot 20 - Desserte collège Giromagny / Giromagny
Renforcements et desserts Lot 20.
Lot 21 - Desserte collège Morvillars et Montreux-Château
Dessertes et renforcements Lot 21.
Lot 22 - Desserte collège Danjoutin – Danjoutin/Beaucourt
Renforcements scolaires dans le Lot 22.
Lot 23 - Desserte collège Montreux-Château / Belfort
Dessertes scolaires et renforcements Lot 23.
Lot 24 - Desserte collège Beaucourt / Belfort
Desserte et renforts Lot 24.
Lot 25 - Desserte Cité Scolaire Jules Ferry / Delle et dessertes associées
Desserte et renforcements Lot 25.
Lot 3 - Transport routier (Lignes associées) – Territoire de Belfort
Dessertes routières et services scolaires décrits dans le CCAP/CCTP pour le Lot 3.
Lot 4 - Transport routier (Lignes associées) – Territoire de Belfort
Dessertes et renforcements scolaires décrits dans le CCAP/CCTP pour le Lot 4.
Lot 5 - Transport routier (Lignes associées) – Territoire de Belfort
Lignes et renforcements scolaires décrits dans le CCAP/CCTP pour le Lot 5.
Lot 6 - Transport routier (Lignes associées) – Territoire de Belfort
Lignes et renforts scolaires décrits dans le CCAP/CCTP pour le Lot 6.
Lot 7 - Transport routier (Lignes associées) – Territoire de Belfort
Lignes et renforcements scolaires décrits dans le CCAP/CCTP pour le Lot 7.
Lot 8 - Transport routier (Lignes associées) – Territoire de Belfort
Lignes et renforcements scolaires décrits dans le CCAP/CCTP pour le Lot 8.
Lot 9 - Transport routier (Lignes associées) – Territoire de Belfort
Lignes et renforts scolaires décrits dans le CCAP/CCTP pour le Lot 9.
L'acheteur
SMTC90
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective2
- Maintenance1
- Regions / Departements1
Territoires cités
- Nancy1
- Territoire de Belfort1
Répondre
Consultation ouverte : 61 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 64 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Ligne 66 : Desserte de la Cité Scolaire Jules Ferry / Delle
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 78d76df2-0e51-4939-934a-652720149b51
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Ligne 66
- Description officielle
- articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
- Lieu d’exécution
- Nancy
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SMTC90
- Site acheteur
- www.smtc90.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 4B7D7B97-9E36-25F9-B7DE88DB546E3C3E
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60112000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 57 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 40c0baec-4a1f-42aa-b7d1-45537271a79b
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lignes 20 et 90 · Ligne 21 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 22 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 91 : Belfort <> Etueffont <> Rougemont · CPV 60112000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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Veille Semagora
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