Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture et livraison de combustibles granulés pour les chaufferies bois des bâtiments et collèges du Département de Loire-Atlantique

Conseil départemental Loire Atlantique

Nantes (44)

Lieu d'exécution : Département de Loire-Atlantique

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 065 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

08/10/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu: Nantes (44)
Budget: <= 1 065 000 €
Date limite: 08/10/2026
Publication: 08/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 08/09/2026
Échéance : 08/10/2026
Début prévisionnel : 17/01/2027
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 101 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Loire-Atlantique, Nantes et Les Sorinières

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil départemental Loire AtlantiqueAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 101 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements49
Travaux / BTP32
Maintenance24

Territoires cités

Loire-Atlantique8
Nantes5
Les Sorinières1
Saint-Herblain1
Saint-Sébastien-sur-Loire1

Marchés publics de Conseil départemental Loire Atlantique Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique Marchés publics Nantes

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d4f09cb6-5955-4f24-9d9e-eb28fb9c6a01
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu: Nantes (44)
Publication: 08/09/2026
Date limite: 08/10/2026

Référence TED: 00619420-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental Loire Atlantique
Date limite: 08/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture et livraison de combustibles granulés pour alimenter les chaufferies bois des bâtiments et collèges départementaux
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Nantes

Acheteur

Nom: Conseil départemental Loire Atlantique
Site acheteur: www.loire-atlantique.fr
Profil acheteur: marches.loire-atlantique.fr
Identifiant acheteur: DA0C335F-D87F-6DC2-314338F905382842

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 9111400
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 09111400

Calendrier et montant

Publication: 08/09/2026
Date limite: 08/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 17/01/2027
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 065 000 EUR

Références

Identifiant consultation: b8f776e5-0d87-4e84-9b7f-cccbdf3338fc
Modalités de réponse: marches.loire-atlantique.fr

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture et livraison de combustibles granulés pour alimenter les chaufferies bois des bâtiments et collèges départementaux · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 9111400 · Montant 1 065 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.loire-atlantique.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de granulés de bois destinés au fonctionnement des chaufferies bois des bâtiments et collèges départementaux, dans le cadre d’un accord-cadre pluriannuel avec marchés subséquents à prix unitaires, organisé autour d’un plafond global et de renouvellements annuels.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.