Appel d'offres publicClôturé

Fourniture et livraison de granulés de bois pour chaufferies des bâtiments et collèges départementaux – Loire-Atlantique (44)

Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu d'exécution : Département de Loire-Atlantique (44), France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 1 065 000 €
Plafond · HT
Dépôt des offres
marches.loire-atlantique.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Fourniture et livraison de granulés de bois destinés à alimenter les chaufferies bois des bâtiments et collèges du Conseil départemental de Loire-Atlantique, dans le cadre d’un accord-cadre avec marchés subséquents et tarification à l’unité.

L'acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique

112 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication : 28/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements63
  • Travaux / BTP38
  • Maintenance33

Territoires cités

  • Loire-Atlantique7
  • Nantes5
  • Les Sorinières1
  • Saint-Sébastien-sur-Loire1

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Consultation clôturée depuis 22 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.loire-atlantique.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-86699
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Fourniture et livraison de combustibles granulés pour alimenter les chaufferies bois des bâtiments et collèges départementaux
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu d’exécution
Département 44

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Bois, Combustible
CPV principal
09111400
CPV complémentaires
09111400
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
1 065 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0000
Fourniture et livraison de combustibles granulés pour alimenter les chaufferies bois des bâtiments et collèges départementaux · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 09111400 · Montant 1 065 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
marches.loire-atlantique.fr
Départements de diffusion
44

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
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