Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DU CALVADOS

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)

Calvados (14)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/06/2026

Informations clés

Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Calvados (14)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 10/06/2026
Publication: 06/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 47 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 06/05/2026
Échéance : 10/06/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 102 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Maintenance
Territoires cités : Calvados, Caen et Dives-sur-Mer

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 102 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP47
Regions / Departements32
Maintenance11

Territoires cités

Calvados7
Caen4
Dives-sur-Mer1

Marchés publics de CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Normandie Marchés publics Calvados

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-45136
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Calvados (14)
Publication: 06/05/2026
Date limite: 10/06/2026

Référence BOAMP: 26-45136
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 10/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Description officielle: − Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; − Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; − Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu d’exécution: Département 14

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Oeuvre d'art, Prestations de services
CPV détecté: 92512000
CPV complémentaires: 92512000
Critères d’attribution: price, quality, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 06/05/2026
Date limite: 10/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 11/06/2026
Montant/plafond détecté: 360 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · − Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; − Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; − Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr · CPV 92512000

Modalités et références

ID web: 26-45136
Contract folder ID: 168aba67-2c37-4da5-bac9-2f6cee223ba2
Modalités de réponse: marchespublics-calvados.safetender.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 14

Résumé de la consultation

RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.