Fourniture de gaz naturel pour les Points de Comptage et Estimation du Conseil départemental des Vosges – Lot unique
- Remise des offres
- Dans 13 jours
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture de gaz naturel pour alimenter les Points de Comptage et Estimation (PCE) du Conseil départemental des Vosges via un accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum, avec déploiement sur plusieurs sites et gestion des données de consommations; cadre ouvert, procédure open, durée de 4 ans et facturation électronique.
Lots (1)
Lot unique
Lot unique
L'acheteur
Conseil Départemental des Vosges
60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 954
- Montant attribué
- 1,1 Md €
- 2024504,4 M € · 269 marchés
- 2025307,2 M € · 344 marchés
- 2026en cours318,8 M € · 341 marchés
- Travaux · 464
- Services · 313
- Fournitures · 177
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie20
- Regions / Departements19
- Travaux / BTP18
Territoires cités
- Vosges4
- Épinal1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 14 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.xmarches.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre : - à marchés subséquents ; - multi-attributaire : attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ; - sans minimum
- La consultation est fondée sur une consommation annuelle maximum (MWh/an) établie au moyen d’une majoration de +30% de la quantité facturée en 2025 (annexe(s) du CCP)
- Sur sa durée, l’accord-cadre est donc limité par un volume maximum, indiqué ci-après : - Points de Livraison de L’ACHETEUR en tarif C2 à C5 : 15 GWh
- L’accord-cadre est soumis aux dispositions des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique
- Les dispositions propres aux marchés subséquents sont mentionnées aux articles R2162-7 à R2162-12 du Code de la commande publique.
- Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f2f71b02-43ba-40fb-a4c1-14fdb9356356
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture de gaz naturel pour l'alimentation des différents points de comptage et d'estimation du Conseil départemental des Vosges-.
- Description officielle
- Accord-cadre : - à marchés subséquents ; - multi-attributaire : attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ; - sans minimum. La consultation est fondée sur une consommation annuelle maximum (MWh/an) établie au moyen d’une majoration de +30% de la quantité facturée en 2025 (annexe(s) du CCP). Sur sa durée, l’accord-cadre est donc limité par un volume maximum, indiqué ci-après : - Points de Livraison de L’ACHETEUR en tarif C2 à C5 : 15 GWh. L’accord-cadre est soumis aux dispositions des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique. Les dispositions propres aux marchés subséquents sont mentionnées aux articles R2162-7 à R2162-12 du Code de la commande publique.
- Lieu d’exécution
- NANCY cedex
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Conseil Départemental des Vosges
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 22880001700011
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 9123000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- db1e9e0e-e8ff-4997-a802-34ff7061d64f
- Dépôt des offres
- www.xmarches.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot unique · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 9123000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Etudes / Ingenierie
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
29/10/2026
Appel d'offres public
EPINAL - Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 86 logements situés 35 à 45, rue Abel Ferry
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
06/11/2026
Appel d'offres public
Fourniture de quincaillerie et de serrurerie pour les EMOP du secteur d’Épinal
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
30/10/2026
Autres consultations de Conseil Départemental des Vosges
5 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Fourniture de gaz naturel pour l’alimentation des Points de Comptage et d’Estimation (PCE) du Conseil départemental des Vosges – Accord-cadre avec marchés subséquents (multi‑attributaire, jusqu’à 3 opérateurs)
- Aménagement de la traverse de Nompatelize-.
- Visites à domicile et en maisons d’assistants maternels et familiaux – Lot unique (CD Vosges) – Accord-cadre sans minimum avec plafond 185 000 € HT/an
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 09123000
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Etudes / Ingenierie
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Etudes / Ingenierie, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.