Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

PRESTATIONS FONCIERES - SECTEUR SUD

Conseil départemental de la Haute-Garonne
Toulouse (31)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/06/2026
  • Échéance : 05/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Conseil départemental de la Haute-Garonne a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 10/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maintenance
  • Territoires cités : Toulouse et Haute-Garonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental de la Haute-Garonne a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP26
  • Etudes / Ingenierie17
  • Maintenance15

Territoires cités

  • Toulouse5
  • Haute-Garonne5

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2aee2ccd-6e75-4bc0-81f1-14b2383904d2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00385271-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
PRESTATIONS FONCIERES - SECTEUR SUD
Description officielle
Accords-cadres à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Site acheteur
www.haute-garonne.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
58DB90E4-C96E-E449-D8AAEEC3EA0A58DD

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71351810, 71355200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71355200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
2 100 000 EUR

Références

Identifiant consultation
a61ef9dd-fb99-476e-bf52-a326434a0e4c
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES - SECTEUR NORD · La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges · CPV 71351810, 71355200 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

PRESTATIONS FONCIERES - SECTEUR SUD

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

PRESTATIONS FONCIERES - SECTEUR SUD

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/06/2026
Date limite
05/07/2026
Depuis la clôture
24 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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PlafondHT

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480 000 € - 2 500 000 €

FourchetteHT

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Budget IA

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PlafondHT

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Budget IA

<= 9 000 000 €

PlafondHT

Date Limite

05/08/2026

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