Appel d'Offre PublicSource: TED

ACQUISITION DE MACHINES DE NETTOYAGE ET PIECES ASSOCIÉES – ACCORD-CADRE EXÉCUTÉ PAR BON DE COMMANDE

Conseil départemental de la Haute-Garonne
Toulouse (31)
Lieu d'exécution : Toulouse, 31000, France
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/10/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/09/2026
  • Échéance : 08/10/2026
  • Début prévisionnel : 08/03/2027
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Conseil départemental de la Haute-Garonne a publié 68 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 04/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Regions / Departements
  • Territoires cités : Haute-Garonne, Toulouse et Mondonville

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 39713410

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : ACQUISITION DE MACHINES DE NETTOYAGE ET PIECES ASSOCIÉES
  • Codes CPV : 39713410

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental de la Haute-Garonne a publié 68 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP26
  • Etudes / Ingenierie20
  • Regions / Departements18

Territoires cités

  • Haute-Garonne5
  • Toulouse3
  • Mondonville1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
817d15dc-b63f-4523-acb7-c30894333f7f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00603273-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACQUISITION DE MACHINES DE NETTOYAGE ET DE PIECES ASSOCIEES
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
Conseil départemental de la Haute-Garonne
Site acheteur
www.haute-garonne.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
9831A12F-E377-051E-DE9ABE25BA55D6E2

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39713410
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
39713410

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
5 MONTH

Références

Identifiant consultation
e5e91354-9855-48b5-99c5-a2ebbf4598e6
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
ACQUISITION DE MACHINES DE NETTOYAGE ET DE PIECES ASSOCIEES · L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires · CPV 39713410

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et mise en œuvre complète (fourniture, livraison, installation, mise en service et formation) de machines de nettoyage et pièces détachées pour le Conseil départemental de la Haute-Garonne, sur cadre à bons de commande, avec clause d’insertion sociale et conditions de paiement régi par le CCAP/CCAG-FCS.

Lots (1)

LOT-0000

ACQUISITION DE MACHINES DE NETTOYAGE ET PIECES ASSOCIÉES

Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation et à l’entretien de machines de nettoyage et pièces détachées associées destinées à l’ensemble des sites du Conseil départemental de la Haute-Garonne, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande.

CPV 39713410

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

39713410
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/09/2026
Date limite
08/10/2026
Temps restant
33 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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