Appel d'offres publicOuvert · J-28

Diagnostic mécanique et phytosanitaire des arbres d’alignement en Charente

Conseil Départemental de la Charente
Lieu d'exécution : Département de la Charente
Remise des offres
Dans 28 jours
Montant
<= 160 000 €
Plafond · HT
Durée
4 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Le marché porte sur le diagnostic mécanique et phytosanitaire des arbres du patrimoine arboré départemental, en particulier les arbres d’alignement le long des routes départementales. Il vise à évaluer leur état sanitaire et leur dangerosité afin d’orienter les actions du plan de gestion pluriannuel. Les prestations comprennent les examens visuels, les investigations complémentaires nécessaires et la géolocalisation des arbres, ainsi que la production de fiches et de tableaux de synthèse.

Lots (1)

Lot Unique

Études mécaniques et phytosanitaires des arbres d’alignement

Diagnostic mécanique et phytosanitaire des arbres du patrimoine arboré départemental, avec relevé des arbres non recensés, géolocalisation et examens complémentaires lorsque nécessaires. Le lot comprend la production des fiches de diagnostic, rapports et tableaux de synthèse, ainsi que les préconisations d’intervention.

CPV 77231400-2CPV 79311000-7CPV 77230000-1

L'acheteur

Conseil Départemental de la Charente

86 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication : 08/11/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2023 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2024.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
738
Montant attribué
288,4 M €
  • 202415 M € · 142 marchés
  • 202563 M € · 235 marchés
  • 2026en cours210,4 M € · 361 marchés
  • Travaux · 282
  • Services · 256
  • Fournitures · 200

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements58
  • Travaux / BTP46
  • Maintenance21

Territoires cités

  • Charente14
  • Angoulême2

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Le présent marché a pour objet la réalisation d'un diagnostic mécanique et phytosanitaire du patrimoine arboré du Département de la Charente et notamment les arbres d'alignement de bord de voirie départementale
  • Le Département souhaite connaître l'état phytosanitaire de son patrimoine arboré
  • Cet état phytosanitaire au même titre que les aspects sécurité, paysager et de biodiversité serviront à organiser les choix d'actions durant la totalité du plan de gestion pluriannuel
  • Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec montant maximum annuel de 40 000 euro(s) HT
  • Critères d'attribution: Prix | Prix

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
39e266a6-9f47-4c43-9eb0-3c68ba9a6061
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Etudes mécaniques et phytosanitaires des arbres d'alignement sur le réseau routier départemental de la Charente
Description officielle
Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
Lieu d’exécution
Angouleme

Acheteur

4 éléments
Nom
Conseil Départemental de la Charente
Site acheteur
www.lacharente.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
E1393433-A8B6-6DD8-C662308C3F9E3C8E

Procédure

6 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
77231400
CPV complémentaires
77231400
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 mois
Montant ou plafond
160 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
5aa53b68-62e4-48fa-bbe1-c00e0ce0d537
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Etudes mécaniques et phytosanitaires des arbres d'alignement sur le réseau routier départemental de la Charente · Le présent marché a pour objet la réalisation d'un diagnostic mécanique et phytosanitaire du patrimoine arboré du Département de la Charente et notamment les arbres d'alignement de bord de voirie départementale. Le Département souhaite connaître l'état phytosanitaire de son patrimoine arboré. Cet état phytosanitaire au même titre que les aspects sécurité, paysager et de biodiversité serviront à organiser les choix d'actions durant la totalité du plan de gestion pluriannuel. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec montant maximum annuel de 40 000 euro(s) HT · CPV 77231400 · Montant 160 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
77231400-279311000-777230000-1
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