Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

LOCATION DE TOILETTES SECHES A LITIERE BIO-MAITRISEE

COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/05/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 74 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/04/2026
  • Échéance : 14/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Paris, Seine-Saint-Denis et Essonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics10
  • Travaux / BTP8
  • Maintenance4

Territoires cités

  • Paris2
  • Seine-Saint-Denis2
  • Essonne1
  • Hauts-de-Seine1
  • Seine-et-Marne1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
3afaed9b-eabc-46e4-8d06-9d2bd78bf9cc
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00257626-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOCATION DE TOILETTES SECHES A LITIERE BIO-MAITRISEE
Description officielle
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; Soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Montreuil, 7 Rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, Téléphone : 01 49 20 20 00.
Lieu d’exécution
Saint-Denis

Acheteur

Nom
COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Site acheteur
www.saintdenis.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
929 939 411 00013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
44411000, 45215500
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45215500

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
636fb4d5-5b85-4391-bec8-8f343920c041
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
LOCATION DE TOILETTES SECHES A LITIERE BIO-MAITRISEE · Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; Soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Montreuil, 7 Rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, Téléphone : 01 49 20 20 00. · CPV 44411000, 45215500

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Ce lot est sans minimum et avec un maximum de 50 000 € HT par an, soit 200 000 € HT sur toute la durée totale du marché.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Ce lot est sans minimum et avec un maximum de 50 000 € HT par an, soit 200 000 € HT sur toute la durée totale du marché.
Critères d'attribution: Environnement (10%) ; Politique de développement durable de l’entreprise en lien avec l’exécution du marché notamment au regard des éléments suivants : Gestion de la fin de vie des déchets et leur rec

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/04/2026
Date limite
14/05/2026
Depuis la clôture
74 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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