MAPA - Assurance multi-lots pour la Commune de Rosieres-près-Troyes (10430, Aube, France)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 6 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Consultation publique pour souscrire les assurances garantissant RC, protection juridique, protection fonctionnelle, dommages aux biens, automobile et cyber-risques pour la Commune de Rosieres-près-Troyes et ses services, couvrant les élus et agents, les biens et les activités communales.
Lots (6)
RESPONSABILITÉ CIVILE
Couverture de la responsabilité civile générale et des responsabilités des élus, incluant les responsabilités civiles liées à l’exercice des fonctions et les éventuels recours.
PROTECTION FONCTIONNELLE
Assurance couvrant les dommages et frais de défense liés à l’activité professionnelle des agents et élus dans l’exercice de leurs fonctions, avec dispositions de prévention et d’assistance juridique.
PROTECTION JURIDIQUE
Assurance couvrant les litiges et les frais de défense et d’assistance juridique liés à la protection des droits et intérêts de l’Agent/Elu et de l’organisation.
AUTOMOBILE
Couverture des dommages et risques liés à l’utilisation des véhicules (RC auto, incendie, bris de glaces, vol, dommages accidentels, attentats/catNat, garantie assistance conducteur et véhicules).
DOMMAGES AUX BIENS
Couverture des dommages matériels et pertes liées aux biens immobiliers et mobiliers, y compris extensions (frais et pertes, archives, carence d’énergie, etc.).
CYBER-RISQUES
Assurance CYBER-RISQUES couvrant les frais et dépenses liés à une atteinte aux données et à la sécurité des systèmes d’information.
L'acheteur
Commune de Rosières-près-Troyes
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 02/11/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 29
- Montant attribué
- 3,4 M €
- 20242,7 M € · 25 marchés
- 2025797,2 k € · 4 marchés
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Travaux · 28
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP3
Territoires cités
- Aube1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-77741
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Prestation de services d'assurances-.
- Description officielle
- Prestation de services d'assurances-.
- Acheteur
- Commune de Rosières-près-Troyes
- Lieu d’exécution
- Département 10
Procédure
5 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 10
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- 665160006651500066513100
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