Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

MAPA - Assurance multi-lots pour la Commune de Rosieres-près-Troyes (10430, Aube, France)

Commune de Rosières-près-Troyes

Aube (10)

Lieu d'exécution : Rosières-Près-Troyes, 10430

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Rosières-près-Troyes
Lieu: Aube (10)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/09/2026
Publication: 04/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 1 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 04/08/2026
Échéance : 18/09/2026
Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

Commune de Rosières-près-Troyes a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 04/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66516000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66516000, 66515000 et 66513100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : RESPONSABILITÉ CIVILE, PROTECTION FONCTIONNELLE et PROTECTION JURIDIQUE
Codes CPV : 66516000, 66515000 et 66513100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de Rosières-près-TroyesAcheteur public

Secteurs proches

Travaux / BTP2 AO

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Rosières-près-Troyes a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 04/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP2

Marchés publics de Commune de Rosières-près-Troyes Marchés publics Grand Est Marchés publics Aube

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 18/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-77741
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Commune de Rosières-près-Troyes
Lieu: Aube (10)
Publication: 04/08/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence BOAMP: 26-77741
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 18/09/2026

Objet du marché

Intitulé: Prestation de services d'assurances-.
Description officielle: Prestation de services d'assurances-.
Acheteur: Commune de Rosières-près-Troyes
Lieu d’exécution: Département 10

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance

Calendrier et montant

Publication: 04/08/2026
Date limite: 18/09/2026
Fin de diffusion: 18/09/2026

Modalités et références

ID web: 26-77741
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 10

Résumé de la consultation

Consultation publique pour souscrire les assurances garantissant RC, protection juridique, protection fonctionnelle, dommages aux biens, automobile et cyber-risques pour la Commune de Rosieres-près-Troyes et ses services, couvrant les élus et agents, les biens et les activités communales.

Lots (6)

Lot 1

RESPONSABILITÉ CIVILE

Couverture de la responsabilité civile générale et des responsabilités des élus, incluant les responsabilités civiles liées à l’exercice des fonctions et les éventuels recours.

CPV 66516000

Lot 2

PROTECTION FONCTIONNELLE

Assurance couvrant les dommages et frais de défense liés à l’activité professionnelle des agents et élus dans l’exercice de leurs fonctions, avec dispositions de prévention et d’assistance juridique.

CPV 66516000

Lot 3

PROTECTION JURIDIQUE

Assurance couvrant les litiges et les frais de défense et d’assistance juridique liés à la protection des droits et intérêts de l’Agent/Elu et de l’organisation.

CPV 66516000

Lot 4

AUTOMOBILE

Couverture des dommages et risques liés à l’utilisation des véhicules (RC auto, incendie, bris de glaces, vol, dommages accidentels, attentats/catNat, garantie assistance conducteur et véhicules).

CPV 66516000

Lot 5

DOMMAGES AUX BIENS

Couverture des dommages matériels et pertes liées aux biens immobiliers et mobiliers, y compris extensions (frais et pertes, archives, carence d’énergie, etc.).

CPV 66515000

Lot 6

CYBER-RISQUES

Assurance CYBER-RISQUES couvrant les frais et dépenses liés à une atteinte aux données et à la sécurité des systèmes d’information.

CPV 66513100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66516000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.