FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION
- Remise des offres
- Dans 36 jours
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- mairie-pusignan.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché d’assurance pour la Commune de Pusignan couvrant les garanties de responsabilité civile et autres risques liés aux biens publics et aux personnels, articulé en 3 lots couvrant dommages aux biens, responsabilité civile et protection fonctionnelle des agents/élus, sans montant budgétaire précisé dans les données fournies.
Lots (3)
DOMMAGE AUX BIENS
VOIR RC
RESPONSABILITE CIVILE
VOIR RC
PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS/ELUS
VOIR RC
L'acheteur
Commune de Pusignan
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Rhône2
- Pusignan1
- Ain1
- Isère1
Répondre
Consultation ouverte : 37 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 46 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur mairie-pusignan.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 68f90cc7-bbba-4548-8ad0-242fa5dcdbd1
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSION
- Description officielle
- VOIR RC
- Lieu d’exécution
- PUSIGNAN
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Commune de Pusignan
- Site acheteur
- www.mairie-pusignan.fr
- Profil acheteur
- mairie-pusignan.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 2169028580001
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66515000, 66516000, 66513100, 66514110
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 096949d5-6363-4e71-8908-7b2dcaefc629
- Dépôt des offres
- mairie-pusignan.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- DOMMAGE AUX BIENS · CPV 66515000, 66516000, 66513100, 66514110
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- mairie-pusignan.e-marchespublics.com
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Cette consultation est rattachée au secteur 66514110, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 665150006651600066513100
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