26027PRP – Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM (accord-cadre)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre à maximum, exécuté au fur et à mesure des bons de commande, portant sur l’évacuation et le traitement des flux issus des déchetteries de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau-Les-Mines (amiante liée, déchets diffus spécifiques, gravats et matériaux inertes, et déchets non dangereux), sur son territoire.
Lots (4)
Gravats et matériaux inertes
Évacuation, valorisation et traitement des gravats et matériaux inertes provenant des déchetteries de la CUCM.
Déchets diffus spécifiques (DDS)
Évacuation et traitement des déchets diffus spécifiques collectés sur les déchetteries de la CUCM (hors filière ECODDS selon modalités), incluant collecte, tri préalable ADR si nécessaire, transport vers centre agréé et traitement.
Amiante liée
Évacuation et traitement de l’amiante liée depuis les déchetteries de la CUCM, avec dispositions de traçabilité (BSDA/Trackdéchets). Variante obligatoire de collecte hors déchetteries.
Déchets non dangereux
Évacuation et traitement des déchets non dangereux (papiers-cartons, ferrailles, batteries, plâtre, bois, encombrants/DNR) issus des apports des usagers du territoire, avec mise à disposition/gestion des contenants et traitement/valorisation.
L'acheteur
Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 352
- Montant attribué
- 66,7 M €
- 202422 M € · 187 marchés
- 202520,5 M € · 89 marchés
- 2026en cours24,2 M € · 76 marchés
- Travaux · 167
- Services · 145
- Fournitures · 40
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete9
- Travaux / BTP9
- Etudes / Ingenierie6
Territoires cités
- Saône-et-Loire2
- Dijon1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 54 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.ternum-bfc.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-64648
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- 26027PRP - Evacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM
- Description officielle
- Montant maximum par période et par lot : lot 1 : 100 000 € HT lot 2 : 100 000 € HT lot 3 : 50 000 € HT lot 4 : 800 000 € HT
- Acheteur
- Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
- Lieu d’exécution
- Département 71
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Déchetterie (exploitation)
- CPV principal
- 90500000
- CPV complémentaires
- 90500000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Gravats et matériaux inertes · Déchets diffus spécifiques DDS · CPV 90500000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Départements de diffusion
- 71
Voies de recours
1 élément
- Recours
- voir documents de la consultation
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