Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

26027PRP – Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM (accord-cadre)

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Saône-et-Loire (71)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau-Les-Mines (CUCM), département 71 (déchetteries de Torcy, Montceau-les-Mines, Marmagne, Ciry-le-Noble, Mary ; variante amiante liée hors déchetteries)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/08/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu
Saône-et-Loire (71)
Budget
<= 1 000 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 46 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/07/2026
  • Échéance : 28/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 58 jours

Profil acheteur

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Dijon et Saône-et-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90500000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Gravats et matériaux inertes, Déchets diffus spécifiques (DDS) et Amiante liée
  • Codes CPV : 90500000-2

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP6
  • Maintenance4

Territoires cités

  • Dijon4
  • Saône-et-Loire4

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-64648
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu
Saône-et-Loire (71)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-64648
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
26027PRP - Evacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM
Description officielle
Montant maximum par période et par lot : lot 1 : 100 000 € HT lot 2 : 100 000 € HT lot 3 : 50 000 € HT lot 4 : 800 000 € HT
Acheteur
Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu d’exécution
Département 71

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchetterie (exploitation)
CPV détecté
90500000
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Gravats et matériaux inertes · voir documents de la consultation · CPV 90500000

Modalités et références

ID web
26-64648
Contract folder ID
765f1ccc-7af2-4e98-9db2-1b4b09a212b5
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
71

Résumé de la consultation

Accord-cadre à maximum, exécuté au fur et à mesure des bons de commande, portant sur l’évacuation et le traitement des flux issus des déchetteries de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau-Les-Mines (amiante liée, déchets diffus spécifiques, gravats et matériaux inertes, et déchets non dangereux), sur son territoire.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Gravats et matériaux inertes

Évacuation, valorisation et traitement des gravats et matériaux inertes provenant des déchetteries de la CUCM.

CPV 90500000-2
Lot 2Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Déchets diffus spécifiques (DDS)

Évacuation et traitement des déchets diffus spécifiques collectés sur les déchetteries de la CUCM (hors filière ECODDS selon modalités), incluant collecte, tri préalable ADR si nécessaire, transport vers centre agréé et traitement.

CPV 90500000-2
Lot 3Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Amiante liée

Évacuation et traitement de l’amiante liée depuis les déchetteries de la CUCM, avec dispositions de traçabilité (BSDA/Trackdéchets). Variante obligatoire de collecte hors déchetteries.

CPV 90500000-2
Lot 4Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Déchets non dangereux

Évacuation et traitement des déchets non dangereux (papiers-cartons, ferrailles, batteries, plâtre, bois, encombrants/DNR) issus des apports des usagers du territoire, avec mise à disposition/gestion des contenants et traitement/valorisation.

CPV 90500000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90500000-2
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/07/2026
Date limite
28/08/2026
Temps restant
46 jours
Fenêtre de réponse
58 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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