02 : Secteur géographique sud
- Remise des offres
- Dans 32 jours
- Durée
- 90 DAY
- Dépôt des offres
- cc-sundgau.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché de service de transports est dédié à assurer les liaisons entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau.
L'acheteur
Communauté de Communes SUNDGAU
18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 83
- Montant attribué
- 28,1 M €
- 20245,4 M € · 14 marchés
- 202519 M € · 51 marchés
- 2026en cours3,7 M € · 18 marchés
- Services · 36
- Travaux · 31
- Fournitures · 16
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics12
- Environnement / Espaces verts / Proprete7
- Travaux / BTP5
Territoires cités
- Paris1
- Haut-Rhin1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur cc-sundgau.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le marché de service de transports est dédié à assurer les liaisons entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 71b8e006-3fdb-4a5e-ad4c-d2ce93a7c329
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- 02 : Secteur géographique sud
- Description officielle
- Le marché débute au 1er janvier 2027 jusqu'au 2 juillet 2027. Il pourra être reconduit expressément par période successive correspondant à une année scolaire, sans que sa durée totale puisse excéder le dernier jour de l'année scolaire 2028-2029. La date exacte du dernier jour de chaque année scolaire sera déterminée conformément au calendrier scolaire officiel. Chaque reconduction sera notifiée au titulaire par ordre de service, dans les conditions prévues à l'article 8 du présent CCAP. En cas de reconduction, la durée du marché demeure continue entre deux années scolaires. Elle prend effet dés le lendemain du terme de la période contractuelle précédente, afin d'assurer la continuité juridique du marché. Les prestations de transports reprennent à la date fixée par ordre de service. La date prévisionnelle de début des prestations décrites au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est fixée au premier jour de chaque rentrée scolaire.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Communauté de Communes SUNDGAU
- Profil acheteur
- cc-sundgau.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 20006604100019
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60100000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 90 DAY
- Montant ou plafond
- 300 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 73fc2138-00b6-4909-9c46-0bb2c2d5b81f
- Dépôt des offres
- cc-sundgau.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- 01 : Secteur géographie Nord · Le marché de service de transports est dédié à assurer les liaisons entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau. · CPV 60100000 · Montant 300 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- cc-sundgau.e-marchespublics.com
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