Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 23/08/2026
- Échéance : 28/09/2026
- Début prévisionnel : 30/09/2026
- Fenêtre de réponse : 36 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Nettoyage des bâtiments scolaires et locaux administratifs/associatifs/culturels et sportifs – accord-cadre à bons de commande (2 lots) – Cruseilles
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Cruseilles (74)
Lieu d'exécution : Cruseilles, 74350, France
Source officielle : TED
Budget estimé
<= 560 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
28/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
- Lieu
- Cruseilles (74)
- Budget
- <= 560 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 06/09/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Nettoyage / Proprete
- Territoires cités : Haute-Savoie et Cruseilles
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90911000, 90919200 et 90919300
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Nettoyage des bâtiments scolaires et Nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifs
- Codes CPV : 90911000, 90919200 et 90919300
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete5
- Travaux / BTP5
- Nettoyage / Proprete4
Territoires cités
- Haute-Savoie2
- Cruseilles1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 84d0f74d-bfe0-4630-b272-8f0204b90435
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
- Lieu
- Cruseilles (74)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00583697-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifs
- Description officielle
- Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum tel qu'indiqué ci-dessous. Il est mono-attributaire. Le marché est décomposé de la façon suivante : LOT 01 : nettoyage des bâtiments scolaires Montant maximum de 380 000 euro(s) HT par an pour la période initiale et pour chaque période de reconduction LOT 02 : nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifs Montant maximum de 180 000 euro(s) HT par an pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
- Lieu d’exécution
- Cruseilles
Acheteur
- Nom
- Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
- Site acheteur
- www.ccpaysdecruseilles.org
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 63D8080E-0A9F-A677-F206481635BF8BF7
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90911000, 90919200, 90919300
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90919300
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 380 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 15e0ce7b-f016-46cc-8e3e-e31e7117c8c0
- Modalités de réponse
- dl.aws-achat.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Nettoyage des bâtiments scolaires · L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction · CPV 90911000, 90919200, 90919300 · Montant 380 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
Résumé de la consultation
Prestation de nettoyage des bâtiments sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles, via un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec plafonds annuels par lot. Lot 1: nettoyage des bâtiments scolaires jusqu’à 380 000 EUR HT par an; Lot 2: nettoyage des locaux administratifs/associatifs/culturels et sportifs jusqu’à 180 000 EUR HT par an.
Lots (2)
LOT-0001Budget: <= 380 000 €PlafondHT
Nettoyage des bâtiments scolaires
Lot 1 : Nettoyage des bâtiments scolaires - Montant maximum de 380 000 EUR HT par an pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
CPV 90911000CPV 90919200CPV 90919300
LOT-0002Budget: <= 180 000 €PlafondHT
Nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifs
Lot 2 : Nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifs - Montant maximum de 180 000 EUR HT par an pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
CPV 90911000CPV 90919200CPV 90919300
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
909110009091920090919300
Attendus Clés
Nettoyage des locaux administratifs, associatifs, culturels et sportifs
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 23/08/2026
- Date limite
- 28/09/2026
- Temps restant
- 22 jours
- Fenêtre de réponse
- 36 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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