Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport et traitement des boues produites sur la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille (accord-cadre à bons de commande)

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles

Cruseilles (74)

Lieu d'exécution : Route Napoléon, 74350 Allonzier-la-Caille (adresse d’exécution : 268 Route du Suet, 74350 Cruseilles ; station d’épuration d’Allonzier-la-Caille).

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/08/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Lieu: Cruseilles (74)
Budget: <= 600 000 €
Date limite: 03/08/2026
Publication: 05/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 34 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 03/08/2026
Début prévisionnel : 04/10/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Haute-Savoie et Cruseilles

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90513700 et 90513800

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Transport et traitement des boues produites sur la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille
Codes CPV : 90513700 et 90513800

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays de CruseillesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Travaux / BTP5
Nettoyage / Proprete4

Territoires cités

Haute-Savoie2
Cruseilles1

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays de Cruseilles Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Savoie Marchés publics Cruseilles

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 03/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 1287bb84-da52-462d-8242-f0b25a96238f
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Lieu: Cruseilles (74)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 03/08/2026

Référence TED: 00464156-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Date limite: 03/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES SUR LA STATION D'EPURATION D'ALLONZIER LA CAILLE
Description officielle: L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2161-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Lieu d’exécution: cruseilles

Acheteur

Nom: Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Site acheteur: www.ccpaysdecruseilles.org
Profil acheteur: dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur: 5D81850C-E12B-4CAC-C1A507E538576F2C

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90513700, 90513800
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513800

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 03/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 04/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c58ba982-7582-4860-b4ba-05c8fb06afbd
Modalités de réponse: dl.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0000: TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES SUR LA STATION D'EPURATION D'ALLONZIER LA CAILLE · L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2161-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction · CPV 90513700, 90513800 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: dl.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services pour la location de bennes, le transport et le traitement des boues déshydratées issues de la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille, avec exécution au fur et à mesure via émission de bons de commande et reconduction annuelle.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Transport et traitement des boues produites sur la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille

Location de bennes, transport et traitement (compost normé ou traitement alternatif en cas de non-conformité) des boues déshydratées produites par la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille, avec analyses à la charge du titulaire et exécution par émission de bons de commande (accord-cadre mono-attributaire, sans minimum avec maximum).

CPV 90513700CPV 90513800

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9051370090513800

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le Pouvoir Adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés en raison de la nature des prestations qui ne sont pas dissociables Il s'agit d'un accord-cadre reconductible en raison du caractère récurrent des prestations

Délais