Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES ACTIVITES SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Haute-Savoie (74)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
29/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
- Lieu
- Haute-Savoie (74)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Résumé de la consultation
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum tel qu'indiqué ci-dessous. Il est mono-attributaire. Le marché est décomposé de la façon suivante : LOT N° 01 Transport pour les activités extra-scolaires Le montant maximum pour la période initiale et pour chaque période de reconduction est identique : 45 000 euro(s) HT / an LOT N° 02 Transport pour les activités de neige Le montant maximum pour la période initiale et pour chaque période de reconduction est identique : 15 000 euro(s) HT / an
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication28/05/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
🔒Le DCE complet est accessible après connexion à votre compte Semagora.