Poursuite de l’expérimentation de lignes régulières de transport en commun Est/Ouest sur le territoire de la CCHF (Lot 1: Nord/Sud)
- Remise des offres
- Dans 11 jours
- Montant
- <= 1 050 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marchespublics596280.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Opportunité de poursuivre l’expérimentation de lignes de transport en commun sur le territoire de la Communauté de Communes des Hauts de Flandre, avec un cadre budgétaire maximal et une procédure MAPA. Le lot identifié concerne la ligne Nord/Sud, et l’objectif est d’évaluer la continuité et les conditions d’exploitation des services, incluant les aspects opérationnels et logistiques.
Lots (1)
Poursuite de l’expérimentation d’une ligne régulière de transport en commun Nord/Sud
Prestations de transport en commun sur le territoire de la CCHF, poursuite de l’expérimentation pour une ligne Nord/Sud, incluant services et prestations associées.
L'acheteur
Communauté de Communes des Hauts de Flandre
17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · Poursuite de l’expérimentation d’une ligne régulière de transport en commun Nord/Sud
Cet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 149
- Montant attribué
- 47,1 M €
- 20248,7 M € · 60 marchés
- 202530 M € · 63 marchés
- 2026en cours8,4 M € · 26 marchés
- Services · 65
- Travaux · 53
- Fournitures · 31
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics11
- Etudes / Ingenierie6
- Travaux / BTP6
Territoires cités
- Nord2
- Bergues1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 12 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics596280.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La Communauté de Communes des Hauts de Flandre (CCHF) a adopté la compétence « mobilité » en juillet 2021 dans le cadre de l’opportunité offerte aux Communautés de Communes, par la Loi d’Orientations des Mobilités, de se saisir de la question des mobilités
- Dans ce contexte de développement des modes de transports alternatifs à la voiture et notamment du transport en commun, la CCHF souhaite proposer à ses habitants de nouveaux services expérimentaux, destinés à tous les publics et pour tout motif.
- Critères d'attribution: Performance environnementale | Performance environnementale | Performance environnementale | Performance environnementale
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 973800b6-05ba-4258-a57f-c3e2442e3e65
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations de transport en commun sur le territoire de la CCHF
- Description officielle
- - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Lieu d’exécution
- BERGUES
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de Communes des Hauts de Flandre
- Site acheteur
- www.marchespublics596280.fr
- Profil acheteur
- marchespublics596280.fr
- Identifiant acheteur
- 20004095400014
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000
- Critères d’attribution
- cost, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 30
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 1 050 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- dbccbfdd-7fd9-4f1f-b307-b816e54caa93
- Dépôt des offres
- marchespublics596280.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Poursuite de l’expérimentation d’une ligne régulière de transport en commun Nord/Sud · Communauté de Communes des Hauts de Flandre, 468 route de la Couronne de Bierne, 59380 BERGUES · CPV 60130000 · Montant 350 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics596280.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 60130000
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