Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Navette Oisans - Été 2026 et hiver 2026/2027

Communauté de communes de l'Oisans
Le Bourg-d'Oisans (38)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/04/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de communes de l'Oisans
Lieu
Le Bourg-d'Oisans (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 88 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 18/03/2026
  • Échéance : 27/04/2026
  • Début prévisionnel : 26/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Communauté de communes de l'Oisans a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes de l'Oisans a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Collectivites / Services publics3
  • Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

  • Isère3

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 27/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
af7ed0b5-bb7a-4102-9b87-09ed68a56ecd
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de communes de l'Oisans
Lieu
Le Bourg-d'Oisans (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00190858-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de communes de l'Oisans
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Navette Oisans - Été 2026 et hiver 2026/2027
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution
Le bourg-d'oisans

Acheteur

Nom
Communauté de communes de l'Oisans
Site acheteur
www.marches-publics.info
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
02355E04-F0B6-97D3-AB4EE5E7AD7EC770

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60130000, 60112000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
972e5523-1f54-4870-93d9-e11e20a6e769
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Navette Oisans - Été 2026 et hiver 2026/2027 · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges · CPV 60130000, 60112000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
18/03/2026
Date limite
27/04/2026
Depuis la clôture
88 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

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