Accord-cadre à bons de commande de prestations de géomètre et géomètre-expert pour la communauté de communes de l'Oisans (territoire de l’Oisans)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 200 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 2 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation, dans le territoire de l’Oisans, de prestations de levés et géoréférencement (géomètre) et de prestations foncières/cadastrales nécessitant un géomètre-expert. Les missions sont exécutées au fur et à mesure par émission de bons de commande, en deux lots (mission géomètre et mission géomètre-expert).
Lots (2)
Mission géomètre
Prestations de géomètre : missions topographiques et bathymétriques, prestations drone et photogrammétrie, détection et géoréférencement de réseaux (levés, traitement des données, plans géoréférencés et livrables papier/numérique).
Mission géomètre-expert
Prestations de géomètre-expert : prestations foncières et cadastrales comprenant études foncières préalables, tenue des réunions contradictoires, matérialisation des limites, rédaction et signature des procès-verbaux de bornage, production de documents modificatifs cadastraux (DMPC) et documents pour actes notariés.
L'acheteur
Communauté de communes de l'Oisans
20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 26/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 98
- Montant attribué
- 29,9 M €
- 20249,3 M € · 36 marchés
- 202510,1 M € · 44 marchés
- 2026en cours10,5 M € · 18 marchés
- Travaux · 40
- Services · 39
- Fournitures · 19
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Collectivites / Services publics5
- Etudes / Ingenierie4
Territoires cités
- Isère5
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 77 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-65968
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
- Description officielle
- Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
- Acheteur
- Communauté de communes de l'Oisans
- Lieu d’exécution
- Département 38
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 38
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