Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 02/07/2026
- Échéance : 13/08/2026
- Fenêtre de réponse : 42 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Accord-cadre à bons de commande de prestations de géomètre et géomètre-expert pour la communauté de communes de l'Oisans (territoire de l’Oisans)
Communauté de communes de l'Oisans
Isère (38)
Lieu d'exécution : Territoire de l'Oisans (38520 Le Bourg-d'Oisans)
Source officielle : BOAMP
Budget IA
<= 200 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
13/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de communes de l'Oisans
- Lieu
- Isère (38)
- Budget
- <= 200 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de communes de l'Oisans a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 02/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Isère
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
- Codes CPV de lots : 22114310-8 et 71355200-3
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Mission géomètre et Mission géomètre-expert
- Codes CPV : 22114310-8 et 71355200-3
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de communes de l'Oisans a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Collectivites / Services publics3
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Isère3
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-65968
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Communauté de communes de l'Oisans
- Lieu
- Isère (38)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-65968
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
Objet du marché
- Intitulé
- Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
- Description officielle
- Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
- Acheteur
- Communauté de communes de l'Oisans
- Lieu d’exécution
- Département 38
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
- ID web
- 26-65968
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 38
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation, dans le territoire de l’Oisans, de prestations de levés et géoréférencement (géomètre) et de prestations foncières/cadastrales nécessitant un géomètre-expert. Les missions sont exécutées au fur et à mesure par émission de bons de commande, en deux lots (mission géomètre et mission géomètre-expert).
Lots (2)
Lot 01Budget: <= 100 000 €PlafondHT
Mission géomètre
Prestations de géomètre : missions topographiques et bathymétriques, prestations drone et photogrammétrie, détection et géoréférencement de réseaux (levés, traitement des données, plans géoréférencés et livrables papier/numérique).
CPV 22114310-8
Lot 02Budget: <= 100 000 €PlafondHT
Mission géomètre-expert
Prestations de géomètre-expert : prestations foncières et cadastrales comprenant études foncières préalables, tenue des réunions contradictoires, matérialisation des limites, rédaction et signature des procès-verbaux de bornage, production de documents modificatifs cadastraux (DMPC) et documents pour actes notariés.
CPV 71355200-3
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
22114310-871355200-3
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 02/07/2026
- Date limite
- 13/08/2026
- Temps restant
- 39 jours
- Fenêtre de réponse
- 42 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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