Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Appel d’offres – assurances CC de l’Oisans – 4 lots

Communauté de communes de l'Oisans

Isère (38)

Lieu d'exécution : Territoire du Bourg d'Oisans (38520), Isère, France

Source officielle : BOAMP

Recevez le DCE par email

Un lien pour télécharger les documents. Gratuit, sans créer de compte.

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/11/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de communes de l'Oisans
Lieu: Isère (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 02/11/2026
Publication: 18/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 44 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 18/09/2026
Échéance : 02/11/2026
Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

Communauté de communes de l'Oisans a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 18/09/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98
Codes CPV de lots : 66515000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Assurance des dommages aux biens et risques annexes, Assurance des responsabilités et risques annexes et Assurance des véhicules à moteur et risques annexes
Codes CPV : 66515000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de communes de l'OisansAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes de l'Oisans a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/09/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics5
Travaux / BTP5
Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

Isère3

Marchés publics de Communauté de communes de l'Oisans Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-89789
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de communes de l'Oisans
Lieu: Isère (38)
Publication: 18/09/2026
Date limite: 02/11/2026

Référence BOAMP: 26-89789
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 02/11/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS - 4 LOTS
Description officielle: Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS
Acheteur: Communauté de communes de l'Oisans
Lieu d’exécution: Département 38

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66515000
CPV complémentaires: 66515000, 66516000, 66514110, 66513000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 18/09/2026
Date limite: 02/11/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 02/11/2026

Lots détectés

LOT-0001: Dommages aux biens · Protection juridique collectivité et Agents-Elus · CPV 66515000, 66516000, 66514110, 66513000

Modalités et références

ID web: 26-89789
Contract folder ID: 18281466-dd8c-4f47-8cb2-8fb11ff2dc89
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 38

Résumé de la consultation

Contrats d’assurance à conclure pour la Communauté de communes de l’Oisans couvrant les dommages aux biens (et risques annexes), les responsabilités, et le parc de véhicules, répartis sur les lots identifiés (Dommages aux biens, Responsabilités, Véhicules à moteur). Présence possible d’une option visa conception pour le réseau de chaleur, sans précisions budgétaires disponibles.

Lots (3)

LOT 1

Assurance des dommages aux biens et risques annexes

Assurance couvrant les biens immobiliers et mobiliers, ouvrages d’art et génie civil, et extensions liées aux risques (incendie, eaux, bris, catastrophes, etc.).

LOT 2

Assurance des responsabilités et risques annexes

Assurance couvrant les responsabilités civiles et risques annexes (RC générale et spécifiques, risques environnementaux, protection fonctionnelle, etc.).

LOT 3

Assurance des véhicules à moteur et risques annexes

Assurance du parc automobile et des véhicules assurés (RC véhicule, vol, bris de glace, assistance, véhicule de remplacement, etc.).

CPV 66515000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.