Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande
- Remise des offres
- Dans 24 jours
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande
L'acheteur
Communauté de communes de l'Oisans
20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 26/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2025.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 98
- Montant attribué
- 29,9 M €
- 20249,3 M € · 36 marchés
- 202510,1 M € · 44 marchés
- 2026en cours10,5 M € · 18 marchés
- Travaux · 40
- Services · 39
- Fournitures · 19
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Collectivites / Services publics5
- Etudes / Ingenierie4
Territoires cités
- Isère5
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 24 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 25 jours.
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-104221
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande
- Description officielle
- Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande
- Acheteur
- Communauté de communes de l'Oisans
- Lieu d’exécution
- Département 38
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 38
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- Familles CPV du secteur
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