Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commandes (mono-attributaire) : vidage des conteneurs d’apport volontaire multimatériaux et transport vers le centre de tri

Communauté de Communes de Gerardmer Hautes Vosges
Gérardmer (88)
Lieu d'exécution : Territoires de la CC Gérardmer Hautes Vosges et de la CC Hautes Vosges (dépt. Vosges)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 2 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/06/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes de Gerardmer Hautes Vosges
Lieu
Gérardmer (88)
Budget
<= 2 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 51 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/05/2026
  • Échéance : 07/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de Gerardmer Hautes Vosges a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 08/05/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90511100

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Vidage des conteneurs d’apport volontaire pour le multimatériaux et transport vers le centre de tri
  • Codes CPV : 90511100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de Gerardmer Hautes Vosges a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 08/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Etudes / Ingenierie3
  • Collectivites / Services publics2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5fd5c377-fa4d-43bc-8ef7-959eaf51a6fa
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes de Gerardmer Hautes Vosges
Lieu
Gérardmer (88)
Publication
Date limite
Référence TED
00317700-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes de Gerardmer Hautes Vosges
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Vidage des conteneurs d'apport volontaire pour le multimatériaux et transport vers le centre de tri
Description officielle
Le présent accord-cadre concerne le vidage de conteneurs d’apport volontaire multimatériaux et le transport vers le centre de tri. Il est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges (CCGHV) et la communauté de communes des Hautes Vosges (CCHV). La CCGHV est le coordonnateur du groupement de commande. A l’issue de l’attribution, il appartient à chaque membre d’assurer pour ce qui le concerne l’exécution de l'accord-cadre.
Lieu d’exécution
GERARDMER

Acheteur

Nom
Communauté de Communes de Gerardmer Hautes Vosges
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
20009664200018

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90511100
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90511100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
01f3e342-fe85-4615-90fa-e0d942c2c61e
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prix · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 90511100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur le vidage des conteneurs d’apport volontaire multimatériaux implantés sur les territoires des communautés de communes Gérardmer Hautes Vosges et des Hautes Vosges, ainsi que le transport des flux vers le centre de tri désigné. Les prestations incluent l’organisation des tournées, la manutention/levage des conteneurs, le reporting et la gestion des incidents, en accord-cadre à bons de commande.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 2 000 000 €PlafondHT

Vidage des conteneurs d’apport volontaire pour le multimatériaux et transport vers le centre de tri

Accord-cadre à bons de commandes de services (mono-attributaire) relatif au vidage des conteneurs d’apport volontaire multimatériaux et au transport vers le centre de tri (CITRAVAL à Chavelot). Exécution sur les territoires des CC Gérardmer Hautes Vosges et CC Hautes Vosges, avec organisation des tournées, reporting et gestion des incidents (dont dégradations/continuité de service).

CPV 90511100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90511100
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Vidage des conteneurs d'apport volontaire pour le multimatériaux et transport vers le centre de tri
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/05/2026
Date limite
07/06/2026
Depuis la clôture
51 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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