Appel d'offres publicOuvert · J-29Source: BOAMP

Fouille archéologique préventive rue Étienne Poulet

Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

Lieu d'exécution : Rue Étienne Poulet, 69400 Villefranche-sur-Saône [D1 : « Rue Etienne Poulet 69400 Villefranche-sur-saône »]

Remise des offres: 8 décembre 2026 à 12 h 00; Dans 29 jours
Montant: <= 700 000 €; Plafond
Durée: 24 mois
Dépôt des offres: www.marches-publics.info; Plateforme de l’acheteur
Publication: 07/11/2026; Avis BOAMP

Le besoin

Réaliser une fouille archéologique préventive sous forme de suivi des travaux d’assainissement, précédée d’une étude documentaire. L’intervention porte sur le linéaire de réseaux concerné rue Étienne Poulet à Villefranche-sur-Saône et vise notamment les occupations médiévales, les fortifications et les éventuels vestiges antérieurs. Elle comprend la fouille, l’étude du mobilier et des données, ainsi que la remise d’un rapport final. [D3 : « L’opération prendra la forme d’un suivi de travaux. Elle sera précédée d’un volet documentation (étude des archives). »]

L'acheteur

Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 08/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués: 94
Montant attribué: 95,9 M €

202438,9 M € · 54 marchés
202547,7 M € · 13 marchés
2026en cours9,2 M € · 27 marchés

Services · 49
Travaux · 32
Fournitures · 13

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Etudes / Ingenierie3
Maintenance3

Territoires cités

Rhône2
Villefranche-sur-Saône1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

Voir l'activité d'achat

Répondre

Consultation ouverte : 30 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.

Publication de l’avis
Début de la consultation
07/11/2026
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
8 décembre 2026 à 12 h 00
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source: BOAMP
Référence source: 26-107974
Avis publié sur: www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments

Intitulé: Opération de fouille archéologique préventive Rue Etienne Poulet
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Acheteur: Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone
Lieu d’exécution: Département 69

Procédure

9 éléments

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Fouille archéologique
CPV principal: 71351914
CPV complémentaires: 71351914
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

6 éléments

Publication: 07/11/2026
Date limite: 08/12/2026
Heure limite: 12 h 00
Durée: 24 mois
Fin de diffusion: 08/12/2026
Montant ou plafond: 700 000 EUR

Lots

1 élément

LOT-0000: Opération de fouille archéologique préventive Rue Etienne Poulet · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 71351914 · Montant 700 000 EUR

Modalités et références

2 éléments

Dépôt des offres: www.marches-publics.info
Départements de diffusion: 69

Voies de recours

1 élément

Recours: -Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. -Recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. -Recours en indemnisation si le requérant est lésé par le contrat ou sa passation, après avoir effectué une demande préalable auprès de la personne publique. Il dispose d'un délai de 4 ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née

Continuer la recherche

Marchés similaires ouverts

Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.

Appel d'offres public

Nouveau

Travaux de remplacement de 3 colonnes d’eaux usées + EF + EC + bouclage à Rillieux-la-Pape – 1 rue Renoir

DYNACITE (01013 - BOURG EN BRESSE CEDEX)

(69) Rhône 45300000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

20/11/2026

Appel d'offres public

Nouveau

Fournitures d'ateliers

RESAH (75012 - Paris)

(67) Bas-Rhin, (68) Haut-Rhin, (24) Dordogne, (33) Gironde, (40) Landes, (47) Lot-et-Garonne, (64) Pyrénées-Atlantiques, (03) Allier, (15) Cantal, (43) Haute-Loire, (63) Puy-de-Dôme, (14) Calvados, (50) Manche, (61) Orne, (21) Côte-d'Or, (58) Nièvre, (71) Saône-et-Loire, (89) Yonne, (22) Côtes-d'Armor, (29) Finistère, (35) Ille-et-Vilaine, (56) Morbihan, (18) Cher, (28) Eure-et-Loir, (36) Indre, (37) Indre-et-Loire, (41) Loir-et-Cher, (45) Loiret, (2A) Corse-du-Sud, (2B) Haute-Corse, (25) Doubs, (39) Jura, (70) Haute-Saône, (90) Territoire-de-Belfort, (27) Eure, (76) Seine-Maritime, (08) Ardennes, (10) Aube, (51) Marne, (52) Haute-Marne, (75) Paris, (77) Seine-et-Marne, (78) Yvelines, (91) Essonne, (92) Hauts-de-Seine, (93) Seine-Saint-Denis, (94) Val-de-Marne, (95) Val-d'Oise, (11) Aude, (30) Gard, (34) Hérault, (48) Lozère, (66) Pyrénées-Orientales, (19) Corrèze, (23) Creuse, (87) Haute-Vienne, (54) Meurthe-et-Moselle, (55) Meuse, (57) Moselle, (88) Vosges, (09) Ariège, (12) Aveyron, (31) Haute-Garonne, (32) Gers, (46) Lot, (65) Hautes-Pyrénées, (81) Tarn, (82) Tarn-et-Garonne, (59) Nord, (62) Pas-de-Calais, (44) Loire-Atlantique, (49) Maine-et-Loire, (53) Mayenne, (72) Sarthe, (85) Vendée, (02) Aisne, (60) Oise, (80) Somme, (16) Charente, (17) Charente-Maritime, (79) Deux-Sèvres, (86) Vienne, (04) Alpes-de-Haute-Provence, (05) Hautes-Alpes, (06) Alpes-Maritimes, (13) Bouches-du-Rhône, (83) Var, (84) Vaucluse, (01) Ain, (07) Ardèche, (26) Drôme, (38) Isère, (42) Loire, (69) Rhône, (73) Savoie, (74) Haute-Savoie, GUADELOUPE, GUYANE FRANÇAISE, MARTINIQUE, MAYOTTE, NOUVELLE-CALÉDONIE, POLYNÉSIE FRANÇAISE, RÉUNION, SAINT-BARTHÉLEMY, SAINT-MARTIN, SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON, TERRES AUSTRALES FRANÇAISES, WALLIS ET FUTUNA 44000000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/11/2026

Appel d'offres public

Nouveau

Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire

RESAH (75012 - Paris)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

30/11/2026

Appel d'offres public

Nouveau

Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire

RESAH (75012 - Paris)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

01/12/2026

Autres consultations de Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

3 consultations ouvertes chez cet acheteur.

Tous les marchés de cet acheteur

Explorer par acheteur, secteur et localité

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais SaoneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Veille Semagora

Suivez les prochains appels d’offres de Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.

Créer ma veille d’appels d’offres Voir les tarifs

Le besoin

L'acheteur

Marchés attribués depuis 2024

Secteurs récurrents

Territoires cités

Toute l’activité d’achat

Répondre

Avis officiel

Objet du marché

Procédure

Calendrier et montant

Lots

Modalités et références

Voies de recours

Continuer la recherche

Marchés similaires ouverts

Travaux de remplacement de 3 colonnes d’eaux usées + EF + EC + bouclage à Rillieux-la-Pape – 1 rue Renoir

Fournitures d'ateliers

Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : ​Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire

Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : ​Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire

Autres consultations de Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

Explorer par acheteur, secteur et localité

Acheteurs actifs

Secteurs proches

Localités proches

Suivez les prochains appels d’offres de Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire

Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire