Appel d'Offre PublicSource: TED

ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral

Rouen (76)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/07/2026
Publication: 28/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/06/2026
Échéance : 30/07/2026
Début prévisionnel : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/06/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Seine-Maritime, Rouen et Fécamp

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'agglomération Fécamp Caux LittoralAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete6
Etudes / Ingenierie5
Maitrise d oeuvre3

Territoires cités

Seine-Maritime5
Rouen2
Fécamp1

Marchés publics de Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 182d3528-e522-46c1-8a66-0f26d65da01e
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Lieu: Rouen (76)
Publication: 28/06/2026
Date limite: 30/07/2026

Référence TED: 00445573-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Date limite: 30/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
Description officielle: Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins). Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Site acheteur: www.agglo-fecampcauxlittoral.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: F5092B1B-FDCB-4742-B0D6FF4C815BB1E2

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71330000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71330000

Calendrier et montant

Publication: 28/06/2026
Date limite: 30/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/09/2026
Durée mentionnée: 180 MONTH

Références

Identifiant consultation: f9f5a00b-aa1b-419b-bfed-b35472be1a0f
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT · Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins). Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle · CPV 71330000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins). Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.