Appel d'Offre PublicSource: TED
ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Rouen (76)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
- Lieu
- Rouen (76)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins).
Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle
Attendus Clés
Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins)
Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle
Planning prévisionnel
Publication03/06/2026
Démarrage des prestations30/09/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
🔒Le DCE complet est accessible après connexion à votre compte Semagora.